Avis de marché - Avis n° 26-90498 du 18/09/2026
Département(s) de publication :
34
Annonce n°
26-90498
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cté Cnes La Domitienne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24340048800025
Ville : MAUREILHAN
Code postal : 34370
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 34
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26S007
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : COMMANDE PUBLIQUE
Numéro de téléphone du contact : +33 467904090
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
voir RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 30/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
services de La Domitienne
Critères d'attribution : 1. Prix des prestations (40 points)
2. Valeur technique (30 points)
3. Délais de livraison (20 points)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10 points)
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Code CPV principal - Descripteur principal : 18100000
Type de marché : Fournitures
Lieu principal d'exécution du marché : territoire de La Domitienne
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot n°1 : Vêtements de travail
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18100000
Lieu d'exécution du lot : territoire de La Domitienne
-
Description du lot : Lot n°2 : Vêtements EPI haute visibilité
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18130000
Lieu d'exécution du lot : territoire de La Domitienne
-
Description du lot : Lot n°3 : Chaussures, bottes
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18830000
Lieu d'exécution du lot : territoire de La Domitienne
-
Description du lot : Lot n°4 : Equipement de protection Individuelle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 18143000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de La Domitienne
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : remise d'échantillons obligatoire (voir RC)
L'acheteur se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 premiers du classement.
Lot n°1 : Vêtements de travail, montant mini annuel ; 1 000,00 euros HT montant maxi annuel : 5 800,00 euros HT
Lot n°2 : Vêtements EPI haute visibilité : montant mini annuel : 5 000,00 euros HT, montant maxi annuel : 38 600,00 euros HT
Lot n°3 : Chaussures, bottes : montant mini annuel : 1 000,00 euros HT, montant maxi annuel 3 800,00 euros HT
Lot n°4 : Equipement de protection Individuelle : montant mini annuel : 600,00 euros HT, montant maxi annuel 4 800,00 euros HT
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027 ou de la notification du contrat, si elle est postérieure
Le contrat est reconductible 3 fois un an, sans pouvoir dépasser la durée maximale de quatre ans.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
