Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 26-31060
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Maire de la Courneuve
Forme juridique de l'acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'E.P.I destinés aux agents de la mairie de la Courneuve
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et d'accessoires pour le personnel de la ville de la Courneuve.
Identifiant de la procédure : c2da2321-8b76-4db6-b582-df6a08ad9ff6
Identifiant interne : 2026-004
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, lancé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec les maximums annuels suivants: Lot n°1: Fourniture de vêtements de travail - 70 000 H.T Lot n°2: Fourniture de vêtements haute visibilité - 45 000 H.T Lot n°3: Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires destinés au personnel soignant du C.M.S - 40 000 H.T Lot n°4: Fourniture de chaussures de travail et de sécurité - 25 000 H.T Lot n°5: Fourniture de petits équipements - 20 000 H.T
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18800000 Articles chaussants
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois et pourra être reconduit tacitement trois fois maximum à chaque date anniversaire. Le dépôt d'offre devra être complété par des échantillons dont la liste figure dans le DCE. Les modalités d'envoi sont similaires à celles d'une copie de sauvegarde, tel qu'indiqué dans le règlement de consultation. Les offres seront analysées selon les critères suivants: Lots 1 à 4 1-Qualité 40.0 1.1-Qualité des échantillons (coupe, robustesse, confort) 25.0 1.2-Modalités de commande (description du portail personnalisé mis à disposition de l'acheteur pendant l'éxécution de l'accord-cadre) 10.0 1.3-Service après-vente (garantie, retours, commandes défectueuses ou incomplètes ou erronées) 5.0 2-Prix des prestations 35.0 3-Délai de livraison (en jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande) 15.0 4-Performances en matière de protection de l'environnement (composantes des vêtements, gestion des déchets...) 10.0 Lot 5: 1-Qualité 40.0 1.1-Qualité des échantillons (robustesse, aisance lors des tests) 25.0 1.2-Modalités de commande (description du portail personnalisé mis à disposition de l'acheteur pendant l'éxécution de l'accord-cadre) 10.0 1.3-Service après-vente (garantie, retours, commandes défectueuses ou incomplètes ou erronées) 5.0 2-Prix des prestations 35.0 3-Délai de livraison (en jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande) 15.0 4-Performances en matière de protection de l'environnement 10.0
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vêtements de travail
Description : Il s'agit des vêtements destinés aux ATSEM, agents d'entretien, agents du C.T.M etc.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Options :
Description des options : Renouvellement tacite à la date anniversaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil-sous-bois
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Maire de la Courneuve
Organisation qui traite les offres : Maire de la Courneuve
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de vêtements haute visibilité
Description : Les articles commandés au titre de ce lot sont destinés à protéger les agents travaillant en extérieur, comme les fossoyeurs, les paveurs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Options :
Description des options : Reconduction tacite à la date anniversaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil-sous-bois
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Maire de la Courneuve
Organisation qui traite les offres : Maire de la Courneuve
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de vêtements, chaussures et accessoires destinés au personnel soignant du C.M.S
Description : Il s'agit des blouses, tuniques, sabots et autres accessoires destinés au personnel médical du centre municipal de santé de la Courneuve
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Options :
Description des options : Tacite à chaque date anniversaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil-sous-bois
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Maire de la Courneuve
Organisation qui traite les offres : Maire de la Courneuve
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de chaussures de travail et de sécurité
Description : Fourniture de chaussures de sécurité et de travail pour tous les agents municipaux concernés, hormis ceux du C.M.S
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil-sous-bois
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Maire de la Courneuve
Organisation qui traite les offres : Maire de la Courneuve
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture de petits équipements
Description : Fourniture de matériel de protection (lunettes, gants etc.)
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/934205?orgAcronyme=d5c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/04/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil-sous-bois
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Maire de la Courneuve
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Maire de la Courneuve
Organisation qui traite les offres : Maire de la Courneuve
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Maire de la Courneuve
Numéro d'enregistrement : 219 300 274 00012
Adresse postale : Avenue de la République
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 171896604
Adresse internet :
https://lacourneuve.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil-sous-bois
Numéro d'enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig
Ville : Montreuil-sous-bois
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet :
https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : bc26e31a-29e6-4a5a-a86e-a63b0692eda9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 25/03/2026 à 16:29
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 25/03/2026
