5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture et livraison de textiles promotionnels vestimentaires de conception durable avec marquages pour la Ville de Paris
Description
:
Fourniture et livraison de textiles promotionnels vestimentaires de conception durable avec marquages pour la Ville de Paris
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
- Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : sans montant minimum et un maximum de 307 800 euros HT (soit 25 000 euros HT pour le CASVP et 282 800 euros HT pour la ville de Paris).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945496?orgAcronyme=r8t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945496?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture et livraison de textiles promotionnels non vestimentaires de conception durable avec marquages pour la Ville de Paris
Description
:
Fourniture et livraison de textiles promotionnels non vestimentaires de conception durable avec marquages pour la Ville de Paris
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
39294100
Produits d'information et de promotion
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Autre durée
:
Inconnu
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 24 mois hors reconduction : sans montant minimum et un maximum de 187 200 euros HT (soit 15 000 euros HT pour le CASVP et 172 200 euros HT pour la ville de Paris).
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945496?orgAcronyme=r8t
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945496?orgAcronyme=r8t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
9
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours
:
Se reporter aux informations précisées au lot 1.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui traite les offres
:
VILLE de PARIS - DFA - SDA
