France: Services de restauration scolaire
Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux écoles primaires et à la crèche
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: COMMUNE DE DOUVAINE
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux écoles primaires et à la crèche
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants de
l'école maternelle, de 2 écoles élémentaires et de l'accueil de la petite enfance situés sur la commune de Douvaine
Identifiant de la procédure: 776a36d6-d010-4769-a183-efa4849277dd
Identifiant interne: 2026-S-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Ville: Douvaine
Code postal: 74140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux écoles primaires
Description: Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux écoles primaires
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Ville: Douvaine
Code postal: 74140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 236 966,82 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés aux écoles primaires
pour des enfants des écoles maternelles et élémentaires de 3 à 11 ans : Lieu(x) d'exécution : - Restaurant école
maternelle : 3 chemin de Voinier, 74140 Douvaine - Restaurant école primaire : 5 chemin de Voinier, 74140 Douvaine
- Restaurant école primaire : Quartier du Maisse, 74140 Douvaine
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76170
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76170
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/07/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 116 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/07/2026 13:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de
Douvaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés à la crèche
Description: Fourniture et livraison de repas en liaison froide destinés à la crèche
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire (cpv): 55320000 Services de distribution de repas
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Ville: Douvaine
Code postal: 74140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 63 981,04 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Fourniture et livraison de repas et de gouters en liaison froide destinés à l'accueil de
ma petite enfance : - Enfants de la crèche de 10 semaine à 3 ans Lieu(x) d'exécution : - Crèche sucre d'orge : 6 allée
de la colline, 74140 Douvaine
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76170
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76170
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/07/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 116 Jour
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 07/07/2026 13:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de
Douvaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 25D70525-CD15-FF21-0CA794337C186B2A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel: COMMUNE DE DOUVAINE
Numéro d'enregistrement: 2312
Adresse postale: Mairie Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Douvaine
Code postal: 74140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: CHUINARD Claire
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0450940037
Télécopieur: 0450942509
Adresse internet: http://www.douvaine.fr
Profil de l'acheteur: http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel: Commune de Douvaine
Numéro d'enregistrement: 25D7054D-0183-C9D5-9A15B580C4200C3E
Adresse postale: Place de l'Hôtel de ville
Ville: Douvaine
Code postal: 74140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0450958697
Télécopieur: 0450942509
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 25D7055E-D563-E61F-BD1FA4516AC7B795
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: 25D7056F-9D20-3769-7C4F57F8B2CE2C5D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 15ec0eb6-7245-43d3-986d-a0a42ffd1d3e - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/06/2026 16:42 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
