774503-2025.
774503-2025 - Mise en concurrence
France - Produits de nettoyage - Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat et Deux Fleuves Loire Habitat
OJ S 225/2025 21/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat et Deux Fleuves Loire Habitat
Description: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat et Deux Fleuves Loire Habitat - Diverses résidences de diverses communes du Rhône et de la Loire La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande en application des articles R.2162-1 à R2162-5 et R2162-13 à 2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit : - Lot 1 : Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat - Lot 2 : Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Loire Habitat Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché est conclu avec un seul opérateur économique par lot. Dans le cadre de la présente consultation, la remise d'échantillons de produits, consommables et matériels est prévue (article 6 du règlement de la consultation, sous-critère 3). En cas d'absence des échantillons ou de dotation incomplète l'offre sera considérée comme irrégulière. Il n'est pas prévu d'indemnisation relative aux échantillons. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période d'1 an à compter du 01/02/2026 ou à compter de la notification si celle-ci a lieu postérieurement au 01/02/2026. Il est tacitement reconductible trois fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois. Le lot 1 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) HT pour sa durée totale (reconductions comprises). Le lot 2 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) HT pour sa durée totale (reconductions comprises)
Identifiant de la procédure: 67484982-dd78-470e-b527-c8f7cc4236f9.
Identifiant interne: SAC_Produits de nettoyage DFRH_DFLH
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types, 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Diverses résidences de diverses communes du Rhône et de la Loire
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat
Description: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Rhône Habitat
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39830000 Produits de nettoyage, 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types, 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Diverses résidences de diverses communes du Rhône et de la Loire
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est tacitement reconductible trois fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 1 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour sa durée totale (reconductions comprises)
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.rhonehabitat.fr/
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727920
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/12/2025 12:15:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au Fil des Deux Fleuves
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Loire Habitat
Description: Fourniture et livraison de produits et matériels de nettoyage pour Deux Fleuves Loire Habitat
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39830000 Produits de nettoyage, 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types, 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Diverses résidences de diverses communes du Rhône et de la Loire
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/02/2026.
Durée: 12 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est tacitement reconductible trois fois, par période de 12 mois, pour une durée maximale de 48 mois
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 2 est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 euro(s) Ht pour sa durée totale (reconductions comprises)
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.rhonehabitat.fr/
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727920
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/12/2025 12:15:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Brignais
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SAC Au Fil des Deux Fleuves
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 1F31BE8C-CDFF-0080-8EAEAC1329C7F32F
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d'enregistrement: 81535.
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: le Président du Directoire
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0482904000
Adresse internet: https://www.rhonehabitat.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.rhonehabitat.fr/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: SAC Au Fil des Deux Fleuves
Numéro d'enregistrement: 1F31BECE-EEEA-5430-16231194FB837006.
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0482904081.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 1F31BEF5-CEA0-1636-9B447CA8A3025F70
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 10c9c907-1e97-4fb5-97e8-a94aaafcc7d2 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 19/11/2025 16:25:07 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 774503-2025.
Numéro de publication au JO S: 225/2025.
Date de publication: 21/11/2025
