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FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS).

SM du SCOT du Grand Nevers

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS).

58 - NEVERS

Mise en ligne : 25/07/2026

Limite de réponse : 28/09/2026

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2631-2593

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :58
Annonce n° 26-72202

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LA CUISINE DES SAVEURS A NEVERS (17 LOTS)
Description : La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits alimentaires pour la Cuisine des Saveurs.
Identifiant de la procédure : fb7e53c7-793d-4310-b2b3-da7173352788
Identifiant interne : 26SYM01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131130 Saucisses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15211100 Filets de poisson frais

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes de 4ème et de 5ème gamme
Description : Conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°01 - Fruits et légumes frais de 4ème et de 5ème gamme donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres conformes aux conditions de la consultation, qui donnera à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R.2162-2, R.2162-7 et R.2162-8 du Code de la Commande Publique. Modalités et critères d'attribution des marchés subséquents : cf. article 6 du présent document. Conclus sur la base des accords-cadres, les marchés subséquents prendront la forme d'un accord-cadre multi-attributaire exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Règles de répartition des bons de commande : Emission de bons de commandes, selon principe de la complémentarité des commandes à concurrence de 70% pour le titulaire classé en 1 et 30% pour le titulaire classé en 2 à l'issue du jugement des offres remises au titre du marché subséquent. Montant maximum HT annuel : 190 000
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de DIJON
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE
Organisation qui traite les offres : SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Poisson frais portionné sans peau sans arête
Description : Conformément à l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, le lot n°02 - Poisson frais por-tionné sans peau sans arête donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaire, conclu avec un maximum de 3 opérateurs économiques, sous réserves d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres conformes aux conditions de la consultation, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R.2162-14 dudit Code. Afin de permettre l'exécution des prestations dans des conditions adaptées aux contraintes d'approvisionnement des produits de la mer frais, les titulaires transmettront au pouvoir adjudicateur, de manière hebdomadaire, une mercuriale actualisée précisant notamment : les espèces disponibles ; les portionnages ; les conditionnements les origines ; les signes de qualité et certifications éventuelles, notamment MSC ou équivalent ; les prix unitaires proposés ; les délais et modalités de livraison ; ainsi que toute information utile relative à la fraîcheur, à la qualité et à la traçabilité des produits proposés. Règles d'attribution des bons de commande : Les modalités d'attribution des commandes sont fixées au regard des caractéristiques particulières du marché du poisson frais : difficultés d'approvisionnement, diminution de la ressource en poisson, impact des conditions météorologiques et du repos biologique, difficultés de la structuration de la filière, etc. A réception des mercuriales actualisées, la commande sera attribuée selon les modalités objectives, transparentes et non discriminatoires suivantes : - la disponibilité des espèces que la Cuisine souhaite acquérir ; - les qualité, fraîcheur et durabilité des produits proposés (fraîcheur, qualité des filets, calibrage, absence de peau et d'arêtes, qualité du portionnage, conditionnement, régularité des approvi-sionnements, présence d'un label MSC ou équivalent, traçabilité des produits) ; - le prix proposés dans la mercuriale hebdomadaire ; - les conditions et délais de livraison. Les difficultés d'approvisionnement obligent l'acheteur à renoncer à s'engager auprès des titulaires sur une règle de répartition des bons de commande selon les techniques habituelles. Les candidats pour ce lot acceptent sans réserve les dispositions qui précèdent. Montant maximum HT annuel : 70 000
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15211100 Filets de poisson frais

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Reconductions tacites

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/693231?orgAcronyme=q2k
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 28/09/2026 à 12:00