Avis de marché - Avis n° 26-84014 du 28/08/2026
Département(s) de publication :
62
Annonce n°
26-84014
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22620001200012
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 62
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 202662A0807
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Numéro de téléphone du contact : +33 321216731
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/09/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
Critères d'attribution : Valeur environnementale Jugée sur la base du mémoire environnemental remis par le candidat : : 20%
Prix : : 80%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : 202662A0807 - Fourniture et livraison de produits absorbants et de kits d'intervention pour les MDADT et le SM3R
Code CPV principal - Descripteur principal : 44113900
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture et livraison de produits absorbants et de kits d'intervention pour les MDADT et le SM3R
Lieu principal d'exécution du marché : FRE12 - Pas-de-Calais, Maison du Département Aménagement et Développement Territorial et les CER (Centre d'entretien routier) du Pas-de-Calais.
SM3R (Rue Eiffel)
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 200000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel HT de fournitures.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) HT.
A titre indicatif et non contractuel, les dépenses sur les dernières années sont résumées ci-dessous :
Campagne 00 - 2022-2023 : 27 798,00 euro(s) - Campagne 01 - 2023-2024 : 13 120.00 euro(s) - Campagne 02 - 2024-2025 : 14 910.00 euro(s) - Campagne 03 - 2025-2026 (en cours) : 5 843.60 euro(s) .
La durée de l'accord cadre est fixée à 1 an. Le marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026
