France: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Fourniture et livraison de plants forestiers dans les forêts gérées par l'Agence Territoriale de Compiègne
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Forme juridique de l'acheteur: Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l'environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Fourniture et livraison de plants forestiers dans les forêts gérées par l'Agence Territoriale de Compiègne
Description: Fourniture et livraison de plants forestiers dans les forêts gérées par l'Agence Territoriale de Compiègne
Identifiant de la procédure: eee49a33-57aa-49d2-b8ac-cb6d0d6a3a27
Identifiant interne: 2025-8510-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: France - Oise, Somme, Aisne
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 607 000 Euross
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 50
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 50
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d'exclusion purement nationaux:
4. Groupe de lots
4.1 Identifiant de groupe: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001 LOT-0002 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 LOT-0011 LOT-0012 LOT-0013 LOT-0014 LOT-0015 LOT-0016 LOT-0017 LOT-0018 LOT-0019 LOT-0020 LOT-0021 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0024 LOT-0025 LOT-0026 LOT-0027 LOT-0028 LOT-0029 LOT-0030 LOT-0031 LOT-0032 LOT-0033 LOT-0034 LOT-0035 LOT-0036 LOT-0037 LOT-0038 LOT-0039 LOT-0040 LOT-0041 LOT-0042 LOT-0043 LOT-0044 LOT-0045 LOT-0046 LOT-0047 LOT-0048 LOT-0049 LOT-0050 LOT-0051 LOT-0052
4.1.1 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 607 000 Euros
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Alisier torminal
Description: Estimation : 7000 plants
Identifiant interne: 01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 35 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Aulne blanc
Description: Estimation : 1000 plants
Identifiant interne: 02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 250 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Aulne glutineux
Description: Estimation : 4000 plants
Identifiant interne: 03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 800 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Bouleau verruqueux
Description: Estimation : 500 plants
Identifiant interne: 04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 600 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Charme
Description: Estimation : 1000 plants
Identifiant interne: 05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 050 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Chataignier
Description: Estimation : 1000 plants
Identifiant interne: 06
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 020 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Chêne du caucase
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 07
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 000 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Chêne chevelu
Description: Estimation : 15000 plants
Identifiant interne: 08
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 31 500 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Chêne de hongrie
Description: Estimation : 8000 plants
Identifiant interne: 09
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 24 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0012
Titre: Chêne pédonculé
Description: Estimation : 2000 plants
Identifiant interne: 10
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 600 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0013
Titre: Chêne pubescent racines nues
Description: Estimation : 20 000 plants
Identifiant interne: 11
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 42 000 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0014
Titre: Chêne pubescent motte
Description: Estimation : 8000 plants
Identifiant interne: 12
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 19 200 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Chêne rouge
Description: Estimation : 4000 plants
Identifiant interne: 13
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 720 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Chêne sessile racines nues
Description: Estimation : 65000 plants
Identifiant interne: 14
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 118 300 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Chêne sessile motte
Description: Estimation : 20 000 plants
Identifiant interne: 15
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 42 000 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Chêne tauzin
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 16
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 Euross
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Chêne vert
Description: Estimation : 500 plants
Identifiant interne: 17
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Chêne zéen
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 18
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Copalme d'amérique
Description: Estimation : 3000 plants
Identifiant interne: 19
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 800 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: Cormier
Description: Estimation : 1000 plants
Identifiant interne: 20
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023
Titre: Erable champêtre
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 21
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024
Titre: Erable plane
Description: Estimation : 5000 plants
Identifiant interne: 22
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 16 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025
Titre: Hêtre d'orient
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 23
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026
Titre: Merisier
Description: Estimation : 2000 plants
Identifiant interne: 24
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 200 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0027
Titre: Noisetier de byzance
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 25
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0028
Titre: Platane d'orient
Description: Estimation : 2000 plants
Identifiant interne: 26
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 500 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0029
Titre: Poirier
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 27
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0030
Titre: Pommier
Description: Estimation : 200 plants
Identifiant interne: 28
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0031
Titre: Robinier
Description: Estimation : 1500 plants
Identifiant interne: 29
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 250 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0032
Titre: Tilleul à petites feuilles
Description: Estimation : 6000 plants
Identifiant interne: 30
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 13 050 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0033
Titre: Tulipier de virginie
Description: Estimation : 600 plants
Identifiant interne: 31
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 040 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0034
Titre: Calocèdre
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 32
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0035
Titre: Cèdre de l'atlas
Description: Estimation : 17000 plants
Identifiant interne: 33
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 30 940 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0036
Titre: Cyprès de l'arizona
Description: Estimation : 2000 plants
Identifiant interne: 34
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 500 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0037
Titre: Douglas vert racines nues
Description: Estimation : 10000 plants
Identifiant interne: 35
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 7 500 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0038
Titre: Douglas vert motte
Description: Estimation : 40000 plants
Identifiant interne: 36
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 39 200 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0039
Titre: Mélèze d'europe
Description: Estimation : 6000 plants
Identifiant interne: 37
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10 350 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0040
Titre: Mélèze hybride
Description: Estimation : 6000 plants
Identifiant interne: 38
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10 920 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0041
Titre: Pin de brutie
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 39
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0042
Titre: Pin de salzmann
Description: Estimation : 5000 plants
Identifiant interne: 40
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 6 300 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0043
Titre: Pin laricio de calabre
Description: Estimation : 20000 plants
Identifiant interne: 41
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 36 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0044
Titre: Pin laricio de corse
Description: Estimation : 10000 plants
Identifiant interne: 42
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 11 200 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0045
Titre: Pin maritime
Description: Estimation : 15000 plants
Identifiant interne: 43
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10 500 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0046
Titre: Pin noir d'autriche
Description: Estimation : 1000 plants
Identifiant interne: 44
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0047
Titre: Pin parasol
Description: Estimation : 100 plants
Identifiant interne: 45
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 1 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0048
Titre: Pin sylvestre
Description: Estimation : 10000 plants
Identifiant interne: 46
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 10 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0049
Titre: Pin taeda
Description: Estimation : 3000 plants
Identifiant interne: 47
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 400 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0050
Titre: Sapin de Nordmann
Description: Estimation : 3000 plants
Identifiant interne: 48
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 4 800 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0051
Titre: Sapin noble
Description: Estimation : NC
Identifiant interne: 49
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2 000 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0052
Titre: Séquoia toujours vert
Description: Estimation : 1000 plants
Identifiant interne: 50
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires: Oise, Aisne, Somme
5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 3 600 Euros
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10 Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2807348&orgAcronyme=b4n
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 08/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 5
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord - Tribunal administratif de Melun
Organisation qui reçoit les demandes de participation: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Organisation qui traite les offres: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS - DT Seine-Nord
Numéro d'enregistrement: 66204311601453
Adresse postale: 15 Avenue de la Division Leclerc
Ville: Compiègne
Code postal: 60200
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 01 60 74 68 50
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: Greffe du TA de Melun
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 01 60 56 66 30
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 1924ba1f-430e-4ca0-b51d-2259157256ec - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 06/07/2025 16:13 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
