FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE ETSUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE.

Avis de marché
Département(s) de publication :92
Annonce n° 26-41616


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE CLICHY
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE ETSUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE PLANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CLICHY-LA-GARENNE ETSUR LA PROPRIETE COMMUNALE DITE DU HARAS DE MESSELAN DANS LA COMMUNE DE FROUVILLE
Identifiant de la procédure : ac22b9ee-3ccf-4ee4-b563-8833b9a8f7ba
Identifiant interne : FCS26-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 640,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 640,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est alloti en 3 lots. Le lot n°1 concerne la fourniture et livraison de plantes annuelles/bisannuelles/chrysanthème en produits finis et en jeunes plantes dont le montant maximum annuel est de 70 000 € HT. Le lot n°2 concerne la fourniture et livraison de bulbes et plantation mécanisée de mélange bulbeux dont le montant maximum annuel est à 20 000 € HT. Le lot n°3 concerne la fourniture et livraison d'arbustes et de plantes vivaces dont le montant maximum annuel est à 70 000 € HT.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de plantes annuelles/bisannuelles/chrysanthème en produits finis et en jeunes plantes
Description : Fourniture et livraison de plantes annuelles/bisannuelles/chrysanthème en produits finis et en jeunes plantes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel de ce lot est de 70 000€ HT. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois un an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : La considération en développement durable de l'offre ainsi que tous les autres critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/936378?orgAcronyme=d7m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/936378?orgAcronyme=d7m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal compétent 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy Pontoise 95027 Téléphone : 01 30 17 34 00 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 30 17 34 59 Site internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE CLICHY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de bulbes et plantation mécanisée de mélange bulbeux
Description : Fourniture et livraison de bulbes et plantation mécanisée de mélange bulbeux
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du présent lot est de 20 000 € HT. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois un an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : La considération en développement durable de l'offre ainsi que tous les autres critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/936378?orgAcronyme=d7m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/936378?orgAcronyme=d7m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal compétent 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy Pontoise 95027 Téléphone : 01 30 17 34 00 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 30 17 34 59 Site internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE CLICHY

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison d'arbustes et de plantes vivaces.
Description : Fourniture et livraison d'arbustes et de plantes vivaces.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451000 Plantes

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 280,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum annuel du présent lot est de 70 000 € HT. Le contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de la notification du contrat. Le contrat est reconductible tacitement 3 fois un an. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère :
Type : Prix
Description : La qualité de l'offre ainsi que tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère :
Type : Qualité
Description : La considération en développement durable de l'offre ainsi que tous les autres critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/936378?orgAcronyme=d7m

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/936378?orgAcronyme=d7m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Informations relatives aux délais de recours : Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à : Tribunal compétent 2-4, boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy Pontoise 95027 Téléphone : 01 30 17 34 00 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 30 17 34 59 Site internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMUNE DE CLICHY
Organisation qui traite les offres : COMMUNE DE CLICHY

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE CLICHY
Numéro d'enregistrement : 21920024300018
Adresse postale : 80 BOULEVARD JEAN JAURES
Ville : CLICHY
Code postal : 92110
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 147153000
Adresse internet : www.ville-clichy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY PONTOISE
Numéro d'enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 4 boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d'Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : e8bcd117-2826-4dc7-8dd6-6f2a69b8757c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 23/04/2026 à 17:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/04/2026