Fourniture et livraison de pièces détachées de robinetterie et accessoires de chauffage

Durée du marché : Le marché débutera à sa date de notification pour une durée d'un an.
Le marché est reconductible 3 fois pour des périodes identiques de 1 an
Nombre et consistance des lots : Les prestations sont réunies en un seul lot qui fera l'objet d'un marché unique.
Procédure de passation : Le présent marché est conclu suivant une procédure adaptée conformément aux articles L.2123-1.1°, R.2123-1.1° et R.2123-4 à R.2123-5 du Code de la commande publique.
Le marché est un accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commandes, traité à prix unitaires, il est régi par les articles L.2125-1.1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande publique.
Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 € H.T.
Modalités d'attribution : Les justificatifs sollicités sont énumérés dans le Règlement de Consultation (Art. 4).
Les variantes ne sont pas autorisées.
Critères de sélection : Les critères de sélection des offres sont :
Le Prix : 60 %
La Valeur Technique : 20 %
Les Délais : 20%
Date limite :
Renseignements divers : Le DCE peut être téléchargé gratuitement sur le profil acheteur du Pouvoir Adjudicateur (cf : https://www.marches-securises.fr).
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 02 février 2026