Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-124431
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22900001300040
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
http://www.marchespublics90.territoiredebelfot.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025C062
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service de la Commande publique
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire DC1 ou équivalent : Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 11/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Département du Territoire de Belfort
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de matériaux enrobés pour l'entretien des routes départementales du Territoire de Belfort
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Fourniture et livraison de matériaux enrobés pour l'entretien des routes départementales du Territoire de Belfort.
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Belfort (90)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Retrait d'enrobés à froid sous centrale
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44113310
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort (90) -
Description du lot : Fourniture et livraison d'enrobés en seaux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44113310
Lieu d'exécution du lot : Territoire de Belfort (90)
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2025
