Fourniture et livraison de denrées alimentaires

FRANCE: PRODUITS ALIMENTAIRES ET PRODUITS SECS DIVERS
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CCAS de la Ville de BEAUSOLEIL
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES
Description: La fourniture et la livraison à la cuisine de l'EHPA Résidence Moneghetti de denrées alimentaires issues
de l'agriculture conventionnelle et biologique pour la confection de repas De plus, dans une moindre mesure, le
présent accord cadre a pour objet la fourniture et la livraison de denrées à la crèche, le foyer restaurant et d'autres
services du CCAS et de la Commune.
Identifiant de la procédure: 67f64d84-bb91-44f6-94e4-ee739552794f
Identifiant interne: 2024024-01/05

Justification de la procédure accélérée:
Principales caractéristiques de la procédure:
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a
obtenu des informations confidentielles de la présente procédure:
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Produits surgelés
Description: Fourniture de produits surgelés pour les besoins de l'EHPA MONEGHETTI
Identifiant interne: 2024024-03
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15896000 Produits surgelés
https://ted.europa.eu/TED Page 1/7
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Epicerie
Description: Fourniture de produits sec et divers.
Identifiant interne: 2024024-05
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
https://ted.europa.eu/TED Page 2/7
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - OVO produits et produits laitiers
Description: Fourniture d'oeufs et de produits laitiers
Identifiant interne: 2024024-01
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03142500 Œufs
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
https://ted.europa.eu/TED Page 3/7
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 -Charcuterie - Viandes et volailles - Salades préparées
Description: Fourniture Charcuterie - Viandes et volailles - Salades préparées pour l'EHPA MONEGHETTI
Identifiant interne: 2024024-04
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15110000 Viande
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
https://ted.europa.eu/TED Page 4/7
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Fruits et légumes frais
Description: Fourniture de tous types de fruits et légumes frais de saison pour les besoins de l'EHPA.
Identifiant interne: 2024024-02
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221000 Légumes
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La durée de l'accord-cadre afférent à chaque lot est fixée à une (1) année ferme.
Toutefois, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois (pour une période d'une année) sans que la
durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
https://ted.europa.eu/TED Page 5/7
Catalogue électronique: Autorisée

Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CCAS de la Ville de BEAUSOLEIL
Numéro d'enregistrement: 260 600 259 00089
Adresse postale: 1-3 rue Jules Ferry
Ville: Beausoleil
Code postal: 06240
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0497114600
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement: 170600050
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Ville: 06000
Code postal: Nice
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
11 Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
https://ted.europa.eu/TED Page 6/7
Identifiant/version de l'avis: 343cb3ad-2346-4de9-8df4-aed1a1479da9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 04/06/2024 11:02 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication
https://ted.europa.eu/TED Page 7/7