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Avis de publicité 24-107336.
20/09/2024.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Ville de Cagnes sur Mer (06) Hôtel de Ville
BP 79.
AVIS DE MARCHÉ
06800 Cagnes sur Mer
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE CAGNES SUR MER.
Description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES BESOINS DES SERVICES DE LA PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE CAGNES SUR MER
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: fournitures.
Nomenclature principale (cpv): 15894700.
2.1.2 Lieu d'exécution
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 4.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 24M0029L01.
Titre: PRODUITS SURGELES CONVENTIONNELS ET BIOLOGIQUES.
Description: PRODUITS SURGELES CONVENTIONNELS ET BIOLOGIQUES.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 15896000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
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financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Critère Qualité :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 à 15:30.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches.securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 24M0029L02.
Titre: BEURRE, OEUF, FROMAGE, CHARCUTERIE, PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES, EPICERIE BOITAGES,
BOISSONS.
Description: BEURRE, OEUF, FROMAGE, CHARCUTERIE, PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES, EPICERIE BOITAGES, BOISSONS.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 15500000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement:
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5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Critère Qualité :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 à 15:30.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches.securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui recoit les demandes de participation : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Cagnes sur Mer (06)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 24M0029L03.
Titre: PAINS ET PRODUITS DE BOULANGERIE -PATISSERIE.
Description: PAINS ET PRODUITS DE BOULANGERIE -PATISSERIE.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 15810000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement:
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5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Critère Qualité :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 à 15:30.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches.securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: 24M0029L04.
Titre: FRUITS, LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE ET LEGUMES PREPARES ISSUS DE L'AGRICULTURE
CONVENTIONNELLE ET BIOLOGIQUE.
Description: FRUITS, LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE ET LEGUMES PREPARES ISSUS DE L'AGRICULTURE
CONVENTIONNELLE ET BIOLOGIQUE.
5.1.1 Objectif:
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 15300000.
5.1.2 Lieu d'exécution:
5.1.3 Durée estimée:
Durée par mois: 12.
5.1.4 Renouvellement:
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5.1.5 Valeur
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
Critère Qualité :
Nom : voir RC.
Description : voir RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 29/10/2024 à 15:30.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
https://www.marches.securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nice Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 21060027600013.
Adresse postale : Hôtel de Ville BP 79.
Adresse postale : Hôtel de Ville BP 79.
Ville : Cagnes sur Mer.
Code postal : 06800.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 493221900.
Adresse internet:
https://www.cagnes-sur-mer.fr.
Profil de l'acheteur:
https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.
Nom officiel : Tribunal administratif de Nice.
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20/09/2024.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17060005000026.
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039.
Ville : NICE CEDEX 1.
Code postal : 06050.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 048997860.
Adresse internet:
https://www.nice.tribunal-administratif.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :3083c2b7-6812-455e-9811-48b9d11ffba9.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 20/09/2024 à 16:49.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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