FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE DE VELAUX.

Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 26-77211


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE DE VELAUX
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE DE VELAUX
Identifiant de la procédure : 270b442a-d87e-44ba-905a-92c127703a0e
Identifiant interne : 2025-04-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Production des formulaires DC1 et DC2 et des justificatifs mentionnés à l'article 16 du Règlement de la consultation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : VELAUX
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jena Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conformément à l'article R2122-8 du code de la commande publique, les lots n°1 à 10 seront passés sans publicité ni mise en concurrence préalables puisque leur montant sur la durée du marché (3 ans maximum) est inférieur à 60 000 euros hors taxes et que le montant cumulé des lots n'excède pas 20% de la valeur totale estimée de tous les lots. Conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot n°11 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, telles que mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail, respectant les exigences fixées à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fruits et légumes 4ème et 5ème gamme
Description : Marché réservé - Fourniture et livraison de fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : VELAUX
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 27,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 27,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fourniture des fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique, le lot n°11 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, telles que mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail, respectant les exigences fixées à l'article R2113-7 du Code de la Commande Publique.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Produits surgelés
Description : Fourniture et livraison des produits surgelés sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux. Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 387,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 387,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Marché de 12 mois, renouvelable 2 fois par période de 12 mois.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Epicerie
Description : Fourniture et livraison des produits du lot Epicerie sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 252,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 252,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Féculents
Description : Fourniture et livraison des produits du lot Féculents sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 54,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 54,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Viandes fraîches
Description : Fournitures et livraison de viandes rouges et viandes blanches sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15110000 Viande

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 189,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 189,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif des lignes obligatoires en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Volailles fraîches
Description : Fourniture et livraison de volailles fraîches sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jena Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 114,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 114,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif des lignes obligatoires en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Charcuterie
Description : Fourniture et livraison des produits du lot Charcuterie sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 17

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 31,500 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 31,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif des lignes obligatoires en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Crèmerie : Produits laitiers, fromage, ovoproduits et ersatz végétaux
Description : Fourniture et livraison sur les trois sites de restauration collective de la ville des produits du lot crèmerie : Produits laitiers, fromages, yaourt, beurre, lait, crème fraiche, dessert, oeufs et ovoproduits, jus et produits végétaux
Identifiant interne : Lot 18

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 247,500 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 247,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Poisson frais
Description : Fourniture et livraison de poissons frais sur les trois sites de restauration collective de la ville
Identifiant interne : Lot 19

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15119600 Chair de poisson

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ville de Velaux
Ville : Velaux
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Ville de Velaux - Livraison à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Giono, à la cantine scolaire du groupe scolaire Jean Jaurès et au Foyer Padovani

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 13,500 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 13,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale du marché est de 12 mois, renouvelable 2 fois par tacite reconduction.

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Montant total annuel estimatif en euros TTC
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des produits
Description : Fiches techniques des produits et cadre de mémoire technique article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Organisation, conditions de livraison
Description : Cadre de mémoire technique cf. article 22 du Règlement de la consultation
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/09/2026 à 00:00
Adresse des documents de marché : https://www.laprovencemarchespublics.com/publisher_portail/public/annonce/consulterDCEHorsIdentification.jsp?iIdAffaire=11568, https://www.laprovencemarchespublics.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.laprovencemarchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/09/2026 à 12:01
Lieu : Ville de Velaux
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Les délais et voies de recours peuvent être obtenus auprès du service marchés publics de la ville à l'adresse [email protected]
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE VELAUX (401531)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Numéro d'enregistrement : 21130112200084
Adresse postale : JEAN MOULIN
Ville : VELAUX
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : M. GUERIN Yannick
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0442878382
Adresse internet : https://www.velaux.fr/
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.laprovencemarchespublics.com
Profil de l'acheteur : https://www.laprovencemarchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130005600024
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Justice admnistrative
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0491134813
Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : MAIRIE DE VELAUX (401531)
Numéro d'enregistrement : 21130112200084
Adresse postale : 997 avenue Jean-Moulin
Ville : VELAUX
Code postal : 13880
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Yannick GUERIN
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0442878382
Adresse internet : https://www.laprovencemarchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : cb8a0682-49e0-4c28-b649-19fc471585cc - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 03/08/2026 à 11:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/08/2026