Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la colonie « les ailes blanches » située à Magland en Haute-Savoie (74).

Avis de marché
Département(s) de publication :74, 76
Annonce n° 25-66487


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE GONFREVILLE L ORCHER
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la colonie « les ailes blanches » située à Magland en Haute-Savoie (74)
Description : Fourniture de denrées alimentaires pour la colonie de la Ville de Gonfreville-l'Orcher située à Magland, en Haute-Savoie.
Identifiant de la procédure : 7943e966-c32a-4c2f-9d2c-b68144dec9ee
Identifiant interne : 2025/051 - 060 / C06 - C016
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893000 Denrées sèches
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03110000 Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 508,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Viandes fraîches de boeuf, de porc, de volaille
Description : Fourniture de viande bovine, porcine et de volaille

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 108,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : Fruits et légumes
Description : fourniture des fruits et légumes frais, ainsi que des produits de 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : 2025/052-C08

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Beurre, oeufs, fromages, lait et produits laitiers
Description : Fourniture de B.O.F et produits laitiers
Identifiant interne : 2025/053-C09

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03330000 Produits des animaux d'élévage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15511000 Lait
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15512000 Crème fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551300 Yaourt

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fromage régionaux et locaux
Description : Les acheteurs souhaitent promouvoir les produits régionaux et locaux dans le cadre de ce marché. Pour cette raison, les soumissionnaires devront être en mesure de proposer des produits issus de filières locales, régionales en circuits courts et/ou sous signe de qualité ou d'origine (AOP/ACO, IGP, STG, Agriculture Biologique, Label Rouge.)
Identifiant interne : 2025/054-C10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15541000 Fromage de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15544000 Fromage à pâte dure

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Boissons
Description : Fourniture de boissons du type : eaux minérales, de sources et gazeuses, jus de fruits 100 % pur jus et autres jus de fruits, sodas, boissons aromatisées gazeuses, sirops, vins et des alcools dit « forts » du type rhum pourront être commandés.
Identifiant interne : 2025/055-C11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15982000 Boissons non alcoolisées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 34,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Surgelés
Description : Fourniture de produits surgelés (desserts, fruits, légumes, glaces, poissons, viandes ..)
Identifiant interne : 2025/056-C12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Charcuteries, charcuteries régionales et de pays et dérivés de charcuterie
Description : Fourniture de produits de charcuterie, charcuterie régionale et de pays et dérivés de charcuterie (Saucisses, bacon, diots, chorizo, merguez, pâtés, saucissons, jambons ....)
Identifiant interne : 2025/057-C13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : Épicerie (salée et sucrée) et produits appertisés
Description : Fournitures de produits d'épicerie salés et sucrés, conserves, condiments .....
Identifiant interne : 2025/058-C14

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872200 Épices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15870000 Condiments et assaisonnements

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : Produits traiteurs
Description : Fourniture de salades composées à base de riz, pâtes, pommes de terre, poissons, de taboulés, oeufs de lompes, pâtes feuilletée et brisées, bâtonnet de surimi
Identifiant interne : 2025/059-C15

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15130000 Produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15212000 Œufs ou laitance de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15244200 Œufs de poissons

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 : Poissons frais et produits de la mer
Description : Fourniture de poissons frais de la mer et d'élevage et autres produits de la mer (crevettes, moules ...)
Identifiant interne : 2025/60-C16

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03311000 Poissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15211100 Filets de poisson frais

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Magland
Code postal : 74300
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 07/09/2025 à 14:00
Adresse des documents de marché : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 25
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA). - Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA). - Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA). - Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE GONFREVILLE L ORCHER
Numéro d'enregistrement : 21760305900015
Ville : Gonfreville l'orcher
Code postal : 76700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +3323513180
Profil de l'acheteur : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement : 17760005300025
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Numéro d'enregistrement : 26760089800014
Ville : Gonfreville-l'Orcher
Code postal : 76700
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 235131800
Profil de l'acheteur : http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1dfc4a99-2edb-4ef5-95ec-1f10ea32f72d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/06/2025 à 13:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/06/2025