Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 25-113792
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 49000925500020
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31079
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com
Identifiant interne de la consultation : 2025-18OUT
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service des marchés
Numéro de téléphone du contact : +33 561616743
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 06/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de consommables et d'outillages dédiés à l'atelier de réparation de la RRT31
Ce marché est relancé après la déclaration sans suite du marché 2025-09PR au motif d'intérêt général justifié par des motifs juridiques en vertu des articles R2185-1 et R2185-2 du code de la commande publique
Code CPV principal - Descripteur principal : 43800000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : DEPOT PRINCIPAL RRT31
34 CHEMIN DE VIREBENT
31200 TOULOUSE
DEPOT SECONDAIRE RRT31
18 CHEMIN DE NAUDON
31390 CARBONNE 31500 - Toulouse
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Consommables. Consommables
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 43800000
Lieu d'exécution du lot : DEPOT PRINCIPAL RRT31
34 CHEMIN DE VIREBENT
31200 TOULOUSE
DEPOT SECONDAIRE RRT31
18 CHEMIN DE NAUDON
31390 CARBONNE -
Description du lot : 02 : Outillages. Outillages
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44510000
Lieu d'exécution du lot : DEPOT PRINCIPAL RRT31
34 CHEMIN DE VIREBENT
31200 TOULOUSE
DEPOT SECONDAIRE RRT31
18 CHEMIN DE NAUDON
31390 CARBONNE
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2025
