Avis de marché - Avis n° 26-108577 du 06/11/2026
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
26-108577
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Régie Régionale des transports Publics Haute-Garonne
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 49000925500020
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31500
Groupement de commandes :
Oui
Nom du coordinateur du groupement : Regie Regionale Des Transports Publics Haute-Garonne
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-17ACB
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Service achats publics
Numéro de téléphone du contact : +33 534301324
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de consommables billettique
Code CPV principal - Descripteur principal : 22459000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Haute-Garonne - Rrt31. Haute-Garonne - Rrt31
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22459000
Lieu d'exécution du lot : SITES RRT31
-
Description du lot : 02 : Pyrénées-Orientales - Rrt66. Pyrénées-Orientales - Rrt66
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22459000
Lieu d'exécution du lot : SITES RRT66
-
Description du lot : 03 : Tarn - Spl D'un point à l'autre. Tarn - Spl D'un point à l'autre
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 22459000
Lieu d'exécution du lot : SITES SPL81
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
