France: Cloisons
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cloisons de bureaux à
destination des services de la CARSAT Normandie.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: CARSAT Normandie
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d'administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cloisons de bureaux à destination des services de
la CARSAT Normandie.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cloisons de bureaux à destination des
services de la CARSAT Normandie.
Identifiant de la procédure: 2a194f2a-a582-4ddc-b034-e9851f0f087a
Identifiant interne: 2026-01-20
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112300 Cloisons
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot
5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cloisons de bureaux à destination des services de
la CARSAT Normandie.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cloisons de bureaux à destination des
services de la CARSAT Normandie.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44112300 Cloisons
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_esvUp1ZCPw
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_esvUp1ZCPw
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 18/02/2026 17:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: oui
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CARSAT Normandie
Informations relatives aux délais de recours: voir RC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: CARSAT Normandie
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: CARSAT Normandie
Numéro d'enregistrement: 77570175800374
Adresse postale: 5 Avenue du Grand Cours
Ville: Rouen
Code postal: 76100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0235035918
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_esvUp1ZCPw
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2a9bb758-8658-4c38-9aeb-bfa3cc4b0f25 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 20/01/2026 16:28 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français
