Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 25-106336
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de la courneuve
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21930027400012
Ville : La courneuve
Code postal : 93120
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 93
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.maximilien.fr/
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Maire
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au dossier de consultation des entreprises - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Se référer au dossier de consultation des entreprises - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Se référer au dossier de consultation des entreprises
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Ville de la Courneuve
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOISSONS
Code CPV principal - Descripteur principal : 15982000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le présent accord-cadre concerne la fourniture et livraison de boissons pour la ville de La Courneuve.
La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu avec des prix unitaires. Le présent marché est alloti en 2 lots :
_ Lot n°01 : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées
_ Lot n°2 : Fourniture et livraison de champagne
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur s'offre le choix d'engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés.
Lieu principal d'exécution du marché : La Courneuve
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : _ Lot n°01 : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et livraison de boissons pour la ville de La Courneuve.
La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu avec des prix unitaires. Le présent marché est alloti en 2 lots :
_ Lot n°01 : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées
_ Lot n°2 : Fourniture et livraison de champagne
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur s'offre le choix d'engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15900000
Lieu d'exécution du lot : La Courneuve -
Description du lot : _ Lot n°2 : Fourniture et livraison de champagne
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et livraison de boissons pour la ville de La Courneuve.
La consultation est effectuée sous forme d'un marché à procédure adaptée, soumis aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Le présent marché est conclu avec des prix unitaires. Le présent marché est alloti en 2 lots :
_ Lot n°01 : Fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées
_ Lot n°2 : Fourniture et livraison de champagne
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute offre irrégulière ou inacceptable pourra être régularisée pendant la négociation, et que seule une offre irrégulière pourra être régularisée en l'absence de négociation. En revanche, toute offre inappropriée sera systématiquement éliminée.
Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur s'offre le choix d'engager des négociations avec tous les candidats sélectionnés.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15900000
Lieu d'exécution du lot : La Courneuve
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Pièces de l'offre:
Le délai de livraison indiqué dans l'acte d'engagement ;
Les échantillons au regard de la liste prévue au Dce
L'acte d'engagement (AE) et ses annexes
Le bordereau des prix unitaires (BPU)
Le mémoire technique
Les fiches techniques qui devront préciser les caractéristiques principales des boissons mentionnées dans les BPU (teneur en alcool, teneur en sucre, cuvée, taux d'acidité)
Le ou les catalogues accompagnés des conditions tarifaires proposées avec taux de rabais propre à chaque lot
Référé précontractuel (CJA : art L. 551-1 et s. et R. 551-1 et s.).
Référé contractuel (CJA : art. L; 551-13 et s. et R. 551-7 et s.).
Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne), dans un délai de 2 mois.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/09/2025
