Avis de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-107236
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cc du Bassin de Pont à Mousson
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004151500095
Ville : PONT-A-MOUSSON
Code postal : 54700
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1709424
Identifiant interne de la consultation : MP2025-16
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Ccbpam
Numéro de téléphone du contact : +33 383878700
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 17/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Se référer au CCAP
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture et livraison de bennes
Code CPV principal - Descripteur principal : 44613700
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Lieu principal d'exécution du marché : 75 allée Louis Camille MAILLARD 54700 - PONT A MOUSSON
Durée du marché (en mois) : 24
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/09/2025