Fourniture et livraison d'un engin de damage à treuil neuf.

Avis de marché
Département(s) de publication :74
Annonce n° 25-74212


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SIVU MASSIF DES BRASSES
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison d'un engin de damage à treuil neuf
Description : La consultation s'inscrit dans un projet de fourniture d'un engin de damage neuf équipé d'un treuil pour l'alpin avec ses accessoires (fraises, chenilles, lame, …) pour la saison d'hiver 2025-2026. Les détails sont présentés dans le RC et le CCTP
Identifiant de la procédure : ed0026a7-791d-4924-a470-449e8c22e658
Identifiant interne : 2025-SMB-01072025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 route des brasses
Ville : Viuz En Sallaz
Code postal : 74250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La commission d'attribution de l'appel d'offre se tiendra début aout et la validation de l'offre retenue par la Cao sera délibérée lors du comité syndical du Sivu des Brasses qui est prévu courant septembre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et Livraison d'un engin de damage treuil Neuf
Description : La présente consultation a pour objet l'achat d'un engin de damage à treuil neuf. La description des prestations à livrer figure au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43500000 Véhicules à chenilles

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 30 route des brasses
Ville : Viuz En Sallaz
Code postal : 74250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/08/2025
Durée : 2 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72066
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72066
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 2 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/08/2025 à 19:00
Lieu : Sivu Massif des Brasses
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : La description des prestations à livrer figure au sein du Cahier des Clauses Techniques Particulières et du règlement de consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIVU MASSIF DES BRASSES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : BD16417E-0355-9028-D9E7B0EC8AB9A5F1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SIVU MASSIF DES BRASSES
Numéro d'enregistrement : 5698
Adresse postale : 30 route des brasses
Ville : Viuz En Sallaz
Code postal : 74250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : VALENTIN Antoine
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0450355994
Adresse internet : http://www.mp74.fr
Profil de l'acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : SIVU MASSIF DES BRASSES
Numéro d'enregistrement : BD1641A0-C9BA-4AC7-71F61E4197B05E24
Adresse postale : 30 route des brasses
Ville : Viuz En Sallaz
Code postal : 74250
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0450355994
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : BD1641B5-0CE8-18F4-96450BC559AC1686
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement : BD1641C7-EE5C-5924-DB0E83E7E9EEFA14
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : a0abf3f9-b8f1-4703-be58-4f6bfc28b66b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/07/2025 à 15:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2025