Avis de marché
Département(s) de publication :25
Annonce n° 26-59154
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Description : Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Identifiant de la procédure : a90c6fbd-2900-4d66-8582-2a348f3ef886
Identifiant interne : SP-OUVRAGES
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Procédure dématérialisée
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : université Marie et Louis Pasteur 1 rue Claude Goudimel
Ville : BESANCON
Code postal : 25 000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Description : Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison d'ouvrages français et étrangers, sous forme imprimée, pour les composantes de l'Université Marie et Louis Pasteur Lot n°1 Fourniture et livraison de monographies en langue française et monographies éditées en France, sous forme imprimée Lot n°2 Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise, éditées hors de France sous forme imprimée
Description : Fourniture et livraison de monographies en langue anglaise éditées hors de France, sous forme imprimée
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 08/07/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/07/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Marie et Louis Pasteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université Marie et Louis Pasteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d'enregistrement : 93810656400017
Département : 25
Adresse postale : 1, rue Claude Goudimel
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Sylvie SIGNORET
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 3 81666666
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : 17250111600583
Département : 25
Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 381826000
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : dc164f81-1ebd-41ba-8305-0b795c02a105 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 15/06/2026 à 17:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/06/2026
