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Fourniture et livraison d'équipements de pré-collecte hors foyer pour Cholet Agglomération et ses communes membres - Groupement de commandes.

Cholet Agglomération

Fourniture et livraison d'équipements de pré-collecte hors foyer pour Cholet Agglomération et ses communes membres - Groupement de commandes.

49 - CHOLET

Mise en ligne : 19/03/2025

Limite de réponse : 14/04/2025

Travaux Publics

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2513-1366

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Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :49, 44, 79, 85
Annonce n° 25-28761

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Cholet Agglomération
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison d'équipements de pré-collecte hors foyer pour Cholet Agglomération et ses communes membres - Groupement de commandes
Description : La loi AGEC impose aux communes la mise à disposition d'équipement de pré-collecte de tri pour permettre aux usagers de trier leurs déchets sur l'espace public, à partir du 1er janvier 2025. Le groupement de Cholet Agglomération et des communes de l'Agglomération, à l'exception de Passavant-sur-Layon, a candidaté à l'appel à projet tri hors foyer de CITEO en 2024 et est lauréat. Cet appel à projet prévoit qu'une partie du coût des équipements de pré-collecte mis en place sur l'espace public bénéficiera d'un soutien financier de la part de CITEO. Afin de répondre aux exigences réglementaires et de disposer d'équipements harmonisés sur l'Agglomération, le groupement souhaite bénéficier d'un marché de fourniture et de livraison de contenants pour la mise en oeuvre du tri hors foyer sur l'espace public. A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir de juin 2025. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une période de 2 ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois, par reconduction expresse, pour une période d'un an.
Identifiant de la procédure : 97979442-ca1c-49ce-9e49-a329905d7589
Identifiant interne : 2025_Equipements_pre collecte_hors_foyer
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224340 Poubelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Corbeille métal monoflux et biflux - Modèle droit et ajouré
Description : Corbeille métal monoflux et biflux - Modèle droit et ajouré Montant total maximum pour la période initiale (2 ans) réparti entre tous les membres du groupement : 712 200 euros HT. Montant total maximum pour la période suivante (1 an) réparti entre tous les membres du groupement : 304 400 euros HT
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224340 Poubelles

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (Pondération 30%), au vu des échantillons fournis, du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Qualité des matériels et prestations, évaluée comme suit : - Ergonomie de pose et de vidage pour les agents / 9 points - Protection des flux de déchets contre la pluie /5 points - Résistance / 5 points - Qualité et respect des caractéristiques techniques, en conformité avec les équipements existants / 5 points - Préconisation des opérations de maintenance à réaliser par la Collectivité / 4 points - Délais de livraison / 1 point - Modalités de livraison / 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (Pondération 10%), au vu du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Dispositions favorables à l'économie circulaire et à la protection de l'environnement d'après : - Le taux d'incorporation de recyclés / 2.5 points - Le taux de matériaux issu du réemploi ou de la réutilisation / 2.5 points - La durée de vie du produit (réparabilité, catalogue des pièces détachées, durée de la garantie) /5 points.
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération 60 %, au vu du détail quantitatif estimatif

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/04/2025 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Corbeille métal monoflux et biflux - Modèle conique et plein
Description : Corbeille métal monoflux et biflux - Modèle conique et plein Montant total maximum pour la période initiale (2 ans) réparti entre tous les membres du groupement : 474 000 euros HT. Montant total maximum pour la période suivante (1 an) réparti entre tous les membres du groupement : 150 000 euros HT
Identifiant interne : lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224340 Poubelles

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Corbeille métal monoflux et biflux - Modèle conique et plein
Description : Corbeille métal monoflux et biflux - Modèle conique et plein

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (Pondération 30%), au vu des échantillons fournis, du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Qualité des matériels et prestations, évaluée comme suit : - Ergonomie de pose et de vidage pour les agents / 9 points - Protection des flux de déchets contre la pluie /5 points - Résistance / 5 points - Qualité et respect des caractéristiques techniques, en conformité avec les équipements existants/ 5 points - Préconisation des opérations de maintenance à réaliser par la Collectivité / 4 points - Délais de livraison / 1 point - Modalités de livraison / 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (Pondération 10%), au vu du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Dispositions favorables à l'économie circulaire et à la protection de l'environnement d'après : - Le taux d'incorporation de recyclés / 2.5 points - Le taux de matériaux issu du réemploi ou de la réutilisation / 2.5 points - La durée de vie du produit (réparabilité, catalogue des pièces détachées, durée de la garantie) /5 points
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération 60 %, au vu du détail quantitatif estimatif

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/04/2025 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Corbeille composite biflux et triflux
Description : Corbeille composite biflux et triflux Montant total maximum pour la période initiale (2 ans) réparti entre tous les membres du groupement : 550 200 euros HT. Montant total maximum pour la période suivante (1 an) réparti entre tous les membres du groupement : 227 900 euros HT
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224340 Poubelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (Pondération 30%), au vu des échantillons fournis, du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Qualité des matériels et prestations, évaluée comme suit : - Ergonomie de pose et de vidage pour les agents / 9 points - Protection des flux de déchets contre la pluie /5 points - Résistance / 5 points - Qualité et respect des caractéristiques techniques / 5 points - Préconisation des opérations de maintenance à réaliser par la Collectivité / 4 points - Délais de livraison / 1 point - Modalités de livraison / 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (Pondération 10%), au vu du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Dispositions favorables à l'économie circulaire et à la protection de l'environnement d'après : - Le taux d'incorporation de recyclés / 2.5 points - Le taux de matériaux issu du réemploi ou de la réutilisation / 2.5 points - La durée de vie du produit (réparabilité, catalogue des pièces détachées, durée de la garantie) /5 points.
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération 60 %, au vu du détail quantitatif estimatif

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/04/2025 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 150 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Abri-bacs biflux
Description : Abri-bacs biflux Montant total maximum pour la période initiale (2 ans) réparti entre tous les membres du groupement : 396 900 euros HT. Montant total maximum pour la période suivante (1 an) réparti entre tous les membres du groupement : 146 000 euros HT
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224340 Poubelles

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (Pondération 30%), au vu des échantillons fournis, du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Qualité des matériels et prestations, évaluée comme suit : - Ergonomie de pose et d'ouverture pour les agents / 9 points - Résistance / 5 points - Qualité et respect des caractéristiques techniques / 5 points - Capacité à proposer les accessoires demandés / 5 points - Préconisation des opérations de maintenance à réaliser par la Collectivité / 4 points - Délais de livraison / 1 point - Modalités de livraison / 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (Pondération 10%), au vu du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Dispositions favorables à l'économie circulaire et à la protection de l'environnement d'après : - Le taux d'incorporation de recyclés / 2.5 points - Le taux de matériaux issu du réemploi ou de la réutilisation / 2.5 points - La durée de vie du produit (réparabilité, catalogue des pièces détachées, durée de la garantie) /5 points.
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération 60 %, au vue du détail quantitatif estimatif

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/04/2025 à 12:15

Date limite de validité de l'offre : 150 An
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Porte-sacs biflux
Description : Porte-sacs biflux Montant total maximum pour la période initiale (2 ans) réparti entre tous les membres du groupement : 59 700 euros HT. Montant total maximum pour la période suivante (1 an) réparti entre tous les membres du groupement : 18 200 euros HT

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224340 Poubelles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (Pondération 30%), au vu des échantillons fournis, du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Qualité des matériels et prestations, évaluée comme suit : - Ergonomie de pose et de vidage pour les agents /10 points - Résistance /10 points - Préconisation des opérations de maintenance à réaliser par la Collectivité / 8 points - Délais de livraisons / 1 point - Modalités de livraison / 1 point
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable (Pondération 10%), au vu du mémoire technique et des annexes à l'acte d'engagement : Dispositions favorables à l'économie circulaire et à la protection de l'environnement d'après : - Le taux d'incorporation de recyclés / 2.5 points - Le taux de matériaux issu du réemploi ou de la réutilisation / 2.5 points - La durée de vie du produit (réparabilité, catalogue des pièces détachées, durée de la garantie) /5 points.
Critère :
Type : Prix
Description : Pondération 60 %, au vu du détail quantitatif estimatif.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/04/2025 à 12:15