Avis de marché
Département(s) de publication :75
Annonce n° 26-54129
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison d'articles et d'objets promotionnels siglés pour le CCCA-BTP
Description : Le marché a pour objet la fourniture, le marquage, l'emballage, le conditionnement et la livraison d'objets publicitaires, de matériels promotionnels aux couleurs du CCCA-BTP pour assurer la représentation de son image et la valorisation de ses actions sur l'ensemble du territoire national
Identifiant de la procédure : 6c02b6d3-1ec0-4322-8841-b9e5850e7ed2
Identifiant interne : P2026.011
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 14 rue du Père Corentin
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Garanties professionnelles et techniques Garanties économiques et financières
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et livraison d'articles et d'objets promotionnels siglés pour le CCCA-BTP
Description : Le marché a pour objet la fourniture, le marquage, l'emballage, le conditionnement et la livraison d'objets publicitaires, de matériels promotionnels aux couleurs du CCCA-BTP pour assurer la représentation de son image et la valorisation de ses actions sur l'ensemble du territoire national
Identifiant interne : F-PF-1829668
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19200000 Textiles et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192121 Stylos à bille
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 14 rue du Père Corentin
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La consultation comporte 3 reconduction(s) de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1829668
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner : 15/07/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1829668
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/07/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'accord-cadre est multi-attributaire. Le nombre d'opérateurs économiques est de 3 au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après une remise en concurrence organisée entre tous les titulaires
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 56B971F4-D2BA-4548-2C6392C04AF48D45
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Numéro d'enregistrement : 81709
Adresse postale : 19 rue du Père Corentin
Ville : Paris
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Comité de concertation et de coordination de l'apprentissage du BTP
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140642600
Adresse internet :
https://www.ccca-btp.fr/
Profil de l'acheteur :
https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement : 56B97223-D80B-63BB-58E714F77B2EE1C3
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144325151
Adresse internet :
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement : 56B9724C-E0BC-2777-F2854C9B70B5E12C
Adresse postale : 29-45 Avenue de la Porte de Clichy
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0144325151
Adresse internet :
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9d22d4f3-77ef-4036-88f7-5e82da34d50f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 02/06/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/06/2026