5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Articles de papeterie et de bureau pour l'administration
Description
:
Le présent marché est passé en vue de la fourniture d'articles de papeterie et de bureau pour les besoins de l'administration de la mairie de Biscarrosse. La prestation comprend : ▪ La fourniture des articles de papeterie et de bureau présentés au B.P.U. du lot 01 ▪ La livraison des fournitures franco de port
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30190000
Machines, fournitures et équipement de bureau divers
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions) ne pouvant excéder quatre (4) ans. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction de l'accord-cadre. Toutefois, l'acheteur se réserve le droit de ne pas le reconduire. Pour ce faire, il notifie au titulaire, par écrit, la décision de non reconduction de l'accord-cadre avant la date d'échéance de celui-ci.
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
30 - Fiches techniques des produits ; et qualité des échantillons pour le lot 1 ; 20 - Modalités de commande ; 20 - Garantie et SAV ; 20 - Délais d'exécution/de livraison ; 10 - Performance en matière de protection de l'environnement.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Biscarrosse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Articles de papeterie et de bureaux pour les écoles et les ACM
Description
:
Le présent marché est passé en vue de la fourniture d'articles de papeterie et de bureau pour les besoins des six groupes scolaires et les ACM de la commune de Biscarrosse. La prestation comprend : ▪ La fourniture des articles de papeterie et de bureau présentés au B.P.U. du lot 02 ▪ La livraison des fournitures franco de port
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30190000
Machines, fournitures et équipement de bureau divers
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
30 - Fiches techniques des produits ; et qualité des échantillons pour le lot 1 ; 20 - Modalités de commande ; 20 - Garantie et SAV ; 20 - Délais d'exécution/de livraison ; 10 - Performance en matière de protection de l'environnement.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Biscarrosse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Petits articles spécifiques de papeterie et de bureau
Description
:
Le présent marché est passé en vue de la fourniture de petits articles spécifiques de papeterie et de bureau (lot réservé) pour les besoins de la commune de Biscarrosse. La prestation comprend : ▪ La fourniture des articles présentés au B.P.U. du lot 03 ▪ La livraison des fournitures franco de port
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30190000
Machines, fournitures et équipement de bureau divers
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l'objet principal est l'intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
30 - Fiches techniques des produits ; et qualité des échantillons pour le lot 1 ; 20 - Modalités de commande ; 20 - Garantie et SAV ; 20 - Délais d'exécution/de livraison ; 10 - Performance en matière de protection de l'environnement.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Biscarrosse
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Matériels d'activités artistiques
Description
:
Le présent marché est passé en vue de la fourniture de matériels d'activités artistiques pour les six groupes scolaires et les ACM de la commune de Biscarrosse. La prestation comprend : • La fourniture des matériels d'activités artistiques présentés au B.P.U. du lot 04 • La livraison des fournitures franco de port
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30190000
Machines, fournitures et équipement de bureau divers
5.1.2
Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Landes
(
FRI13
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.10
Critères d'attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
PRIX
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
VALEUR TECHNIQUE
Description
:
30 - Fiches techniques des produits ; et qualité des échantillons pour le lot 1 ; 20 - Modalités de commande ; 20 - Garantie et SAV ; 20 - Délais d'exécution/de livraison ; 10 - Performance en matière de protection de l'environnement.
Catégorie du critère d'attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610324?orgAcronyme=s5m
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
02/10/2026
à 12:00
Date limite de validité de l'offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d'acquisition dynamique
:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Mairie de Biscarrosse
Organisation qui traite les offres
:
Mairie de Biscarrosse
