Fourniture et livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé

Avis de marché
Département(s) de publication :86, 75, 04, 85, 79, 31, 77, 93, 94
Annonce n° 26-61748


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Réseau Canopé
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé
Description : La consultation est lancée en vue de confier au candidat la fourniture et la livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé à l'occasion :- d'une naissance, - d'une adoption, - d'un départ à la retraite- de la fête de noël. La valeur maximale de l'accord-cadre concerne le montant pour la durée initiale et reconductions comprises.Toutes les autres informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant de la procédure : d1b9cc59-e1c5-4db0-9b51-b920e15c2fa3
Identifiant interne : 26-019
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22321000 Cartes de Noël

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 587,500 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé
Description : Consultation lancée en vue de confier au candidat la fourniture et la livraison à domicile de cartes cadeaux et/ou cartes culture multi enseignes au profit des agents de Réseau Canopé à l'occasion :- d'une naissance, - d'une adoption, - d'un départ à la retraite- de la fête de noël. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Toutes les autres informations complémentaires sont précisées dans les documents de la consultation.
Identifiant interne : 26-019

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18530000 Cadeaux et prix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22321000 Cartes de Noël
Options :
Description des options : Durée initiale de 24 mois. Accord-cadre reconductible deux fois par période de 12 mois soit une durée totale de 48 mois reconductions comprises

5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 587,500 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Se référer aux documents de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3024589?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3024589?orgAcronyme=f0g
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Se référer aux documents de la consultation
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Se référer aux documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Réseau Canopé
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Réseau Canopé
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Réseau Canopé
Numéro d'enregistrement : 18004301001485
Adresse postale : 1 avenue du Futuroscope Téléport 1 - arobase 4
Ville : Futuroscope cedex
Code postal : 86961
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Pôle achats et marchés publics - Réseau Canopé
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33549497878
Adresse internet : https://www.reseau-canope.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : 15 Rue de Blossac
Ville : Poitiers
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 05 49 60 79 19
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4120a9b2-c030-4a6f-a779-a8b0d6ac8c78 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 22/06/2026 à 17:07
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22/06/2026