Avis de marché
Département(s) de publication : 63
Annonce n° 25-134265
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Objet du marché : Fourniture et installation de mobilier dans le cadre de l'ouverture d'un nouveau Pôle Enfance Jeunesse à Beauregard-Vendon
Lieu d'exécution et de livraison : Place du 8 mai, 63460 Beauregard-Vendon
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
Date prévisionnelle de début des prestations
(fournitures/services) :
03/08/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : Sans objet
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Article 11 du CCAG-FCS
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
formulaire DC1, ci-après)
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services
effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et
le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services
sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le
candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue
française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée
conforme à l'original par un traducteur assermenté
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- Prix des prestations : 60%
- Valeur technique - avec sous critères : 40%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 09/01/2026 à 10:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2025-19
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
-
Lot(s)
1 - Lot 1 - Mobilier maternelle
Date d'éxécution du lot : 03/08/2026
Date de livraison du lot : 03/08/2026 -
Lot(s)
2 - Lot 2 - Mobilier élémentaire
Date d'éxécution du lot : 03/08/2026
Date de livraison du lot : 03/08/2026 -
Lot(s)
3 - Lot 3- Mobilier adolescents et animateurs
Date d'éxécution du lot : 03/08/2026
Date de livraison du lot : 03/08/2026 -
Lot(s)
4 - Lot 4 - Mobilier bureaux
Date d'éxécution du lot : 03/08/2026
Date de livraison du lot : 03/08/2026 -
Lot(s)
5 - Lot 5 - Matériel informatique
Date d'éxécution du lot : 03/08/2026
Date de livraison du lot : 03/08/2026 -
Lot(s)
6 - Lot 6 - Mobilier et matériel de nettoyage et de cuisine
Date d'éxécution du lot : 03/08/2026
Date de livraison du lot : 03/08/2026 -
Lot(s)
7 - Lot 7 - Mobilier et matériel extérieur
Date d'éxécution du lot : 03/08/2026
Date de livraison du lot : 03/08/2026
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/12/2025
