Fourniture et équipement de véhicules sécurité trafic pour le Tunnel du Mont Blanc

France: Véhicules de lutte contre l'incendie
Fourniture et équipement de Véhicules Sécurité Trafic pour le Tunnel du Mont Blanc
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: TUNNEL DU MONT BLANC - GEIE
Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Fourniture et équipement de Véhicules Sécurité Trafic pour le Tunnel du Mont Blanc
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et l'équipement de «Véhicules Sécurité Trafic» (VST)
pour le Tunnel du Mont-Blanc. L'accord cadre prévoit la fourniture et l'équipement de minimum onze (11) VST.
L'accord cadre est conclu avec un seul opérateur pour une durée maximale de quatre ans et il sera exécuté au fur et à
mesure de l'émission de bons de commande par le TMB-GEIE.
Identifiant de la procédure: 258005eb-b1fa-4174-9d0f-e9fc9fe7e30f
Identifiant interne: VST
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144210 Véhicules de lutte contre l'incendie
Nomenclature complémentaire (cpv): 35000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de
défense

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Plateforme française du Tunnel du Mont Blanc
Ville: Chamonix
Code postal: 74400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et équipement de Véhicules Sécurité Trafic pour le Tunnel du Mont Blanc
Description: Le présent accord cadre a pour objet la fourniture et l'équipement de « Véhicules Sécurité Trafic » (VST)
pour le Tunnel du Mont-Blanc. L'accord cadre prévoit la fourniture et l'équipement de minimum onze VST. L'accord
cadre est conclu avec un seul opérateur pour une durée maximale de quatre ans et il sera exécuté au fur et à mesure
de l'émission de bons de commande par le TMB-GEIE.
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144210 Véhicules de lutte contre l'incendie
Nomenclature complémentaire (cpv): 35000000 Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de
défense

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: Plateforme française du Tunnel du Mont Blanc
Ville: Chamonix
Code postal: 74400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Date limite de demande d'informations complémentaires: 01/09/2026 12:00 +02:00
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_zfmg0tqLrO

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2026_zfmg0tqLrO
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: italien
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2026 12:00 +02:00
Durée de validité des offres: 180 Jour
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: TUNNEL DU
MONT BLANC - GEIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui traite les offres: TUNNEL DU MONT BLANC - GEIE
8 Organisations

8.1 ORG-0002
Nom officiel: TUNNEL DU MONT BLANC - GEIE
Numéro d'enregistrement: 43309251700013
Adresse postale: PLATEFORME FRANCAISE DU TUNNEL DU MONT BLANC
Ville: Chamonix
Code postal: 74400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0450555500
Adresse internet: https://tunnelmb.net
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_zfmg0tqLrO
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
TED eSender
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement: 176 901 114 00403
Adresse postale: 67 RUE SERVIENT
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33 4 72 60 70 12
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-lyon
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 30018af4-4102-476d-83af-271fa951e3fa - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 30/06/2026 14:35 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français