270854-2026 - Mise en concurrence
270854-2026.
270854-2026 - Mise en concurrence
France - Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols - FOURNITURE ET ENTRETIEN DE MATERIEL AGRICOLE THERMIQUE ET ELECTRIQUE POUR 13 HABITAT - 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
OJ S 77/2026 21/04/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE ET ENTRETIEN DE MATERIEL AGRICOLE THERMIQUE ET ELECTRIQUE POUR 13 HABITAT - 2 LOTS GEOGRAPHIQUES
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison, l'entretien et les réparations de matériel et d'équipement agricole afin d'assurer l'entretien des espaces verts du patrimoine de 13 Habitat. Le prestataire sera sollicité pour effectuer les prestations suivantes sur l'ensemble du patrimoine 13 Habitat : - Fourniture et livraison de matériel et d'équipements agricole, - Entretien du matériel et de l'équipement agricole du parc de 13 Habitat. Il aura un devoir de conseil concernant : - Le choix du matériel commandé (équipement adapté au besoin, respect des prescriptions techniques, conseil d'utilisation et d'entretien, garanties.), - Les réparations et le remplacement de pièces. Valeur globale estimée entre 215 000 et 300 000 euro(s) par période
Identifiant de la procédure: 5521f134-c1a1-48e4-9cc6-71dc43b5fa51.
Identifiant interne: 2026VB0021.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: La date de démarrage (15/06/2026) est donnée à titre purement indicatif et ne revêt aucun caractère contractuel
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot no1.
Description: Agences Coeur de Ville et le Siège, Belvédère, Mer et Colline, Pays d'Aubagne, Technopôle
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Options:
Description des options: Cf. Clauses de réexamen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/06/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Durée 12 mois reconductibles 3 fois soit 48 mois maximum
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 243 600,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montants annuels : minimu m25 000 euro(s) Ht - maximu m243 600 euro(s) Ht
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802478.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802478.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OPH 13 Habitat
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot no2.
Description: Agences Arbois, Pays d'Arles, Pays de Martigues, Salon Ouest Provence
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 16100000 Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols
Nomenclature complémentaire (cpv): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes, 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Options:
Description des options: Cf. Clauses de réexamen
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/06/2026.
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Durée 12 mois reconductibles 3 fois soit 48 mois maximum
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Montants annuels : minimu m20 000 euro(s) Ht - maximu m200 000 euro(s) Ht
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1802478.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1802478.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2026 14:30:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 22/05/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OPH 13 Habitat
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: A768ED18-0C85-8554-6C26AEB2B8F28C62.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: OPH 13 HABITAT
Numéro d'enregistrement: 63844.
Adresse postale: 80, rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13004.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: VANOVERSCHELDE Damien
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0491127100
Adresse internet: https://www.13habitat.fr
Profil de l'acheteur: https://habitat13.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement: A768ED7C-DCD6-5FF7-6221424E175214D1.
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0491134813.
Télécopieur: 0491811387.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: OPH 13 Habitat
Numéro d'enregistrement: A768EDB7-92E0-182E-C25A07AB91469674.
Adresse postale: 80 rue Albe
Ville: Marseille
Code postal: 13004.
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Publique
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0491127100
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 57551c2a-85eb-40bd-aa2e-98471aac722e - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 20/04/2026 12:02:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 270854-2026.
Numéro de publication au JO S: 77/2026.
Date de publication: 21/04/2026
