Avis de marché
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Annonce n° 24-101297
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Lycée polyvalent Simone Veil
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de viande fraiche bovine 2025-2026 aux établissements adhérents du groupement de commandes du lycée Simone Veil (19)
Description : Fourniture de viande fraiche bovine 2025-2026 aux 18 établissements adhérents du groupement de commandes du lycée Simone Veil (19)
Identifiant de la procédure : ead6bb40-9682-449f-8517-4e64b3a78b2c
Identifiant interne : 0190012K2025-2026BOVI
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
2.1.6 Motifs d'exclusion
Faillite : Les motifs d'exclusion sont décrits dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : viande de boeuf-type racial viande-muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Brive
Description : Lot n°1 : viande de boeuf-type racial viande-muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Brive
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Critères décrits dans le DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent/data
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Lycée polyvalent Simone Veil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 : viande de b?uf-type racial viande-muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Tulle-Egletons/Ussel
Description : Lot n°2 : viande de b?uf-type racial viande-muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Tulle-Egletons/Ussel
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Décrits dans le DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent/data
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent/data
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Lycée polyvalent Simone Veil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : viande de boeuf type racial viande-muscles et morceaux piécés biologique tous secteurs
Description : Lot n°3 : viande de boeuf type racial viande-muscles et morceaux piécés biologique tous secteurs
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Décrits dans le DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent/data
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent/data
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Lycée polyvalent Simone Veil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : lot n°4 : viande de boeuf- type racial viande ? viande élaborée hachée 15%MG tous secteurs
Description : lot n°4 : viande de boeuf- type racial viande ? viande élaborée hachée 15%MG tous secteurs
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Décrits dans le DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_data
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_data
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Lycée polyvalent Simone Veil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 : viande de veau muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Brive
Description : Lot n°5 : viande de veau muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Brive
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Décrits dans le DCE
5.1.11 Documents de marché
L'accès à certains documents de marché est restreint
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_data
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_data
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Lycée polyvalent Simone Veil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 : viande de veau-muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Tulle-Egletons/Ussel
Description : Lot n°6 : viande de veau-muscles et morceaux piécés-secteur bassin de Tulle-Egletons/Ussel
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Décrits dans DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_data
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_data
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Lycée polyvalent Simone Veil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 : viande de veau biologique tous secteurs
Description : Lot n°7 : viande de veau biologique tous secteurs
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Décrits dans le DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent/data
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent/data
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Lycée polyvalent Simone Veil
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Lycée polyvalent Simone Veil
Numéro d'enregistrement : 19190012500011
Département : 19 - Corrèze
Adresse postale : 21 rue Evariste Galois - BP 367
Ville : Brive cedex
Code postal : 19311
Subdivision pays (NUTS) : Corrèze ( FRI21 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0555873873
Profil de l'acheteur :
https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Département : Haute-Vienne (87)
Point de contact : Tribunal administratif de Limoges
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 06947816-e51e-4c5f-b725-3287fea6bc67 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 05/09/2024 à 15:22
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2024
