853385-2025 - Mise en concurrence
853385-2025.
853385-2025 - Mise en concurrence
France - Vêtements professionnels - FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL
OJ S 246/2025 22/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CCIAG
Adresse électronique:
[email protected]
Activité de l'entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL
Description: FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL
Identifiant de la procédure: 3a1fed18-4791-4fb5-89f1-bdd85a973793.
Identifiant interne: 2425-0053-ANA
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18114000 Combinaisons de travail
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 490 000,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Lot 1 : Fourniture et livraison de vêtements de travail pour Athanor / VALENE
Description: Fourniture et livraison de vêtements de travail pour Athanor / VALENE
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels, 18114000 Combinaisons de travail
Options:
Description des options: La prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (Pse) concerne la mise en place d'un système de gestion des stocks des vêtements de travail au sein de la Cciag et ses filiales
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/06/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. La Cciag se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre pour une durée inférieure ou supérieure à 12 mois
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. La Cciag se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre pour une durée inférieure ou supérieure à 12 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1757215.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1757215.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Conformément au Dc
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément au Dc
Montage financier: Conformément au Dc
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de vêtements de travail pour BIOMAX, POTERNE, VILLENEUVE, Activillage CU et POLYNÔME
Description: Fourniture et livraison de vêtements de travail pour BIOMAX, POTERNE, VILLENEUVE, Activillage CU et POLYNÔME
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels, 18114000 Combinaisons de travail
Options:
Description des options: La prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (Pse) concerne la mise en place d'un système de gestion des stocks des vêtements de travail au sein de la Cciag et ses filiales
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/06/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. La Cciag se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre pour une durée inférieure ou supérieure à 12 mois
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. La Cciag se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre pour une durée inférieure ou supérieure à 12 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1757215.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1757215.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Conformément au Dc
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément au Dc
Montage financier: Conformément au Dc
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Fourniture et livraison de vêtements de travail pour Activillage SEE;
Description: Fourniture et livraison de vêtements de travail pour Activillage SEE;
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels, 18114000 Combinaisons de travail
Options:
Description des options: La prestation supplémentaire éventuelle obligatoire (Pse) concerne la mise en place d'un système de gestion des stocks des vêtements de travail au sein de la Cciag et ses filiales
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 01/06/2026.
Durée: 60 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. La Cciag se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre pour une durée inférieure ou supérieure à 12 mois
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux (2) ans ferme à compter de la notification. Cet accord-cadre est renouvelable trois (3) fois pour 12 mois supplémentaires en tacite reconduction. La Cciag se réserve la possibilité de reconduire l'accord-cadre pour une durée inférieure ou supérieure à 12 mois
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1757215.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1757215.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Description de la garantie financière: Conformément au Dc
Date limite de réception des offres: 06/01/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: Conformément au DC
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Conformément au Dc
Montage financier: Conformément au Dc
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CCIAG
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: F743-F-CB28-B23F-403D9BFB247B7CEE
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: CCIAG
Numéro d'enregistrement: 53500
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Cs 72606.
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: ACHATS SERVICE
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476335614.
Adresse internet: https://www.compagniedechauffage.fr/
Profil de l'acheteur: https://www.compagniedechauffage.fr/3024-espace-achats-appels-offres.htm
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: CCIAG
Numéro d'enregistrement: F7430DAD-B9CC-A714-94AB05773CB0E5CA
Adresse postale: 25 Avenue de Constantine Le Polynome, Cs 72606.
Ville: Grenoble
Code postal: 38036.
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476335614.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement: F7430DBD-E643-A2D0-A4BE2CB7DB2495A1.
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c45d49c4-84f8-4daf-9be7-dd002badfd57 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 17.
Date d'envoi de l'avis: 18/12/2025 17:38:12 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 853385-2025.
Numéro de publication au JO S: 246/2025.
Date de publication: 22/12/2025