Avis de marché
Département(s) de publication :59, 62
Annonce n° 25-134658
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Mons en Baroeul
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de végétaux
Description : Fourniture de végétaux
Identifiant de la procédure : 69ed3e2a-568a-4c08-82d3-60dadc45fb5a
Identifiant interne : 2025/26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451200 Bulbes de fleurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03451300 Arbustes
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre technique municipal 326 rue du général de Gaulle Stade Delattre boulevard du général Leclerc Cimetière chemin de la mare villeneuve d'acq
Ville : Mons en Baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01 ? Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Description : Fourniture de plantes à massif, annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes destinés au fleurissement de la Ville de Mons-en-Barul
Identifiant interne : 2025/26-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Options :
Description des options : 2 reconductions possibles de 12 mois chacune. Clause de réexamen détaillée au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre technique municipal 326 rue du général de Gaulle Cimetière chemin de la mare villeneuve d'ascq
Ville : Mons en Baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 45,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 45,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel de 15 000 Euros HT
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix du DQE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9VRRf6yMyb
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9VRRf6yMyb
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Mandat administratif sur fonds propres de la collectivité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Délais et voies de recours : gracieux ou administratif auprès de M. le Maire dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision contestée. Référé pré contractuel avant la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre une déclaration d'infructuosité ou sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues par le Code de Justice Administrative. Recours contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis sur la conclusion du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 02 ? Bulbes et Dahlias horticoles et à naturaliser
Description : Bulbes (tulipes, mélange de bulbes, narcisses, dahlias, cannas et divers) botaniques et à naturaliser destinés au fleurissement de la ville de Mons-en-Barul.
Identifiant interne : 2025/26-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451200 Bulbes de fleurs
Options :
Description des options : 2 reconductions possibles de 12 mois chacune. Clause de réexamen détaillée au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre technique municipal 326 rue du général de Gaulle Cimetière chemin de la Mare Villeneuve d'Acsq
Ville : Mons en Baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel fixé à 10 000 HT
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix du DQE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9VRRf6yMyb
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9VRRf6yMyb
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Mandat administratif sur fonds propres de la collectivité
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Délais et voies de recours : gracieux ou administratif auprès de M. le Maire dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision contestée. Référé pré contractuel avant la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre une déclaration d'infructuosité ou sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues par le Code de Justice Administrative. Recours contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis sur la conclusion du marché
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 05 ? Arbustes (y compris couvre-sols, grimpante, rosiers et petits fruitiers)
Description : Arbustes (y compris couvre-sols, grimpante, rosiers et petits fruitiers)
Identifiant interne : 2025/26-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
Options :
Description des options : 2 reconductions possibles de 12 mois chacune. Clause de réexamen détaillée au CCAP
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Centre Technique Municipal 326 Rue du Général de Gaulle Stade DELATTRE Boulevard du Gal. LECLERC Cimetière Chemin de la Mare Villeneuve d'Ascq
Ville : Mons en Baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 90,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 90,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel fixé à 30 000 Euros HT
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix du DQE
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique de l'offre
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9VRRf6yMyb
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Dépôt des factures sur CHORUS PRO obligatoirement. Règlement par mandat administratif
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Délais et voies de recours : gracieux ou administratif auprès de M. le Maire dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision contestée. Référé pré contractuel avant la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir contre une déclaration d'infructuosité ou sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Référé contractuel après la signature du contrat dans les conditions prévues par le Code de Justice Administrative. Recours contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis sur la conclusion du marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Mons en Baroeul
Numéro d'enregistrement : 21590410300011
Adresse postale : 27 avenue Robert Schuman
Ville : Mons en baroeul
Code postal : 59370
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0320617890
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_9VRRf6yMyb
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Ville : Lille cedex
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0359542342
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9f3a5e6c-18e3-476d-8232-06ee36db4841 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 06/12/2025 à 19:15
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/12/2025
