Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 25-119121
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de trois véhicules
Description : Fourniture de trois véhicules : lot 1 - minibus 9 places électrique (variante : hybride) ; lot 2 - minibus 9 places hybride ; lot 3 - Fourgon tôlé
Identifiant de la procédure : 1401d12d-4343-4126-bdd0-d16eb207de02
Identifiant interne : MAPA-3-VEHICULES
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture d'un minibus 9 places VERSION ELECTRIQUE NEUF (LPA)
Description : Voir le DCE. Variante à proposer : version hybride (neuf)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604007?orgAcronyme=PP163
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604007?orgAcronyme=PP163
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui traite les offres : EPLEFPA DE LA CHARENTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture d'un minibus 9 places HYBRIDE D'OCCASION RECENTE (LEGTA)
Description : Voir le DCE ; Véhicule proposé à la reprise.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604007?orgAcronyme=PP163
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604007?orgAcronyme=PP163
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui traite les offres : EPLEFPA DE LA CHARENTE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture d'un fourgon tôlé NEUF OU FAIBLE KILOMETRAGE (Exploitation)
Description : Voir le DCE
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604007?orgAcronyme=PP163
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604007?orgAcronyme=PP163
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2025 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Organisation qui traite les offres : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Numéro d'enregistrement : 19160006300017
Adresse postale : 40 Allée de l'Oisellerie
Ville : LA COURONNE
Code postal : 16400
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Point de contact : Francois Chagnas
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 545671004
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : EPLEFPA DE LA CHARENTE
Numéro d'enregistrement : 19160006300017
Adresse postale : 40 Allée de l'Oisellerie
Ville : LA COURONNE
Code postal : 16400
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : f8ed414f-79b3-461d-b3b3-67fc2de03ad3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 24/10/2025 à 12:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/10/2025
