Avis périodique de mise en concurrence
Département(s) de publication :06, 04, 05, 13
Annonce n° 26-40127
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie Régionale des Transports PACA
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE TRAVERSES POUR VOIE METRIQUE POUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de traverses pour voie métrique destinées à la ligne des Chemins de Fer de Provence.
Identifiant de la procédure : 2f445378-7d93-483b-b29e-835e88046d64
Identifiant interne : 2026-07
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Alpes maritimes, alpes de haut provence
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Alpes maritimes, alpes de haut provence
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de traverses bois non CMR pour voie métrique
Description : Lot 1 : Fourniture de traverses bois non CMR pour voie métrique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Alpes maritimes, alpes de haut provence
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/03/2027
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wcsa0oxHTl
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 15/06/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Régionale des Transports PACA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de traverses métalliques pour voie métrique et éléments de fixation.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de traverses pour voie métrique destinées à la ligne des Chemins de Fer de Provence.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34947000 Traverses et pièces pour traverses
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Alpes maritimes, alpes de haut provence
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/05/2027
Date de fin de durée : 31/12/2031
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wcsa0oxHTl
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d'intérêt : 15/06/2026 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie Régionale des Transports PACA
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie Régionale des Transports PACA
Numéro d'enregistrement : 79393499300015
Adresse postale : 23 ruelle sainte Catherine - CS 51387 -
Ville : Nice cedex 1
Code postal : 06007
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 04 93 16 29 91
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_wcsa0oxHTl
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ca063797-09a9-498e-8624-00a909c1866a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 20/04/2026 à 17:23
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 20/04/2026
