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CTOS - Caisse Territoriale des OEuvres Scolaires (978)
vendredi 30 octobre 2026 - 12:00 (heure locale du pouvoir adjudicateur)
24 septembre 2026
FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE CAISSE TERRITORIALE DES OEUVRES SCOLAIRES DE SAINT-MARTIN
001-2026
Appel d'Offres Ouvert
https://v2.marches-securises.fr/entreprise/?module=liste_consultations&r=CTOS_978_A_20260917W2_1
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marches-securises.fr
Avis de publicité 26-90823.
18/09/2026.
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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
CTOS -Caisse Territoriale des OEuvres Scolaires (978) Cuisine Centrale -98 rue
AVIS DE PRÉ-INFORMATION
Franklin Laurence
Grand Case
SERVICES
97150 Saint-Martin
Avis annoncant la publication d'un avis de préinformation ou d'un avis périodique indicatif sur un profil d'acheteur
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse Territoriale des OEuvres Scolaires (978).
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Éducation
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE-FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE CAISSE TERRITORIALE DES OEUVRES SCOLAIRES DE SAINT-MARTIN.
Description: FOURNITURE DE TITRES-RESTAURANT POUR LES AGENTS DE CAISSE TERRITORIALE DES OEUVRES SCOLAIRES DE SAINT-MARTIN
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 66130000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville: SAINT-MARTIN.
Code postal: 97150.
Code NUTS: FRY10.
Pays: SAINT-MARTIN.
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.
Nom officiel : Caisse Territoriale des OEuvres Scolaires (978).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 26971058800014.
Adresse postale : Cuisine Centrale -98 rue Franklin Laurence Grand Case.
Ville : Saint-Martin.
Code postal : 97150.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique:
[email protected].
Téléphone: +33 590271600.
Télécopieur: +33 590513397.
Profil de l'acheteur: https://v2.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 9c6d8c0d-b8d1-4bb2-b80b-5e29a637f1a2.
Type de formulaire: Planification.
Type d'avis : Avis annoncant la publication d'un avis de préinformation sur un profil d'acheteur - directive générale
Date d'envoi de l'avis: 26/09/18 à 12:43.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: .
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