Avis de marché
Département(s) de publication :45
Annonce n° 26-81310
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Orléans Métropole
Activité de l'entité adjudicatrice : Activités liées à l'eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera non alloti et reconductible. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT par période pour une durée de 8 ans
Identifiant de la procédure : c3e6337a-e2de-4b60-97dd-4857738b0de1
Identifiant interne : M26F0112
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : =>Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :
http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm =>La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. =>Délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative. =>Estimation : A titre indicatif le montant annuel des commandes est estimé à 165 000 euro(s) H.T. =>Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats =>Sous-pondération du critère " Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique " (30 %) - 1 : Réduction du délai de livraison des commandes supérieures à 10 unités hors trappes à ouvertures multiples, apprécié au regard de la partie 1 du Cadre de Mémoire Technique (10 %) Note du candidat (/10) = ((D (max) - D (offres)) x10) / (D (max) - D (min)) Dans laquelle : D (max) : Délai maximal prévu au cahier des charges D (mini) : Délai espéré D (offres) : Délai proposé par le candidat - 2 : Garanties apportées par le candidat sur la disponibilité des produits au regard de la partie 2 du Cadre de Mémoire Technique (10 %) - 3 : Modalités de traitement et d'informations en cas d'indisponibilité d'un produit (5 %) - 4 : Descriptif des mesures prises dans le cadre des prestations afin de limiter l'impact environnemental (5%)
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de tampons, de grilles-avaloirs, de plaques, de bouches à clés et de tuyaux en fonte. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire qui sera non alloti et reconductible. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) HT par période pour une durée de 8 ans
Identifiant interne : F-PF-1862429
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39350000 Équipement de réseau d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 65100000 Distribution d'eau et services connexes
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 1 rue Jacques Dufrasne
Ville : La Chapelle-Saint-Mesmin
Code postal : 45075
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 29/12/2034
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 8
Autres informations sur le renouvellement : La période initiale est de 1 an. L'accord cadre est reconductible 7 fois maximum, de manière tacite, pour une durée d'un an, soit une durée maximale jusqu'au 31 décembre 2034
5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description : En lien avec le précédent marché
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1862429
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1862429
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Description de la garantie financière : Cf. le Ccap
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières dont le détail figure dans les documents de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Cf. le Rc
Montage financier : Cf. le Ccap
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : CB7F4A46-F175-7AA3-1E63152A93274118
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0238784030
Adresse internet :
http://www.orleans-metropole.fr
Profil de l'acheteur :
http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement : CB7F4A7F-A496-B0F6-F19EE7E4464E108C
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement : CB7F4A90-F187-57F5-4902CB014CC0692D
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet :
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 21093f92-971d-4f9b-84cc-fa14f817514d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/08/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/08/2026