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134992-2025
134992-2025 - Mise en concurrence
France – Fournitures pour radiothérapie – Fourniture de systèmes de contention aux traitements de radiothérapie pour l'Oncopole Claudius Regaud
OJ S 42/2025 28/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Oncopole Claudius Regaud
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de systèmes de contention aux traitements de radiothérapie pour l'Oncopole Claudius Regaud
Description : Ce marché a pour objectif d'approvisionner le service de radiothérapie de l'OCR en masques de contention, accessoires et équipements pour les traitements des patients en radiothérapie
Identifiant de la procédure : a8778bf0-450f-4209-91a8-e0b06b1376d8
Identifiant interne : 2025_001
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 650 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Système d'immobilisation non invasive pour les traitements de radiochirugie stéréotaxique
Description : une gamme de système pour l'immobilisation non invasive pour les traitements de radiochirugie stéréotaxique (plateau Encompass) Les masques doivent être compatibles avec les traitements effectués en mode HyperArc.
Identifiant interne : 2025_001_Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Systèmes de contention pour les extrémités (main, pieds,...)
Description : une gamme de systèmes de contention avec les accessoires adaptés pour immobiliser et positionner le patient de manière reproductible, en particulier pour les traitements des extrémités (pieds, main...) Les systèmes de contention proposés doivent être compatibles avec un plateau à fixations PushPin.
Identifiant interne : 2025_001_Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Systèmes de contention pour le thorax et l'abdomen, compatible avec un plateau à fixations AIO 3.0.
Description : une gamme de systèmes de contention avec les accessoires adaptés pour immobiliser et positionner le patient de manière reproductible, en particulier pour les traitements du thorax et/ou de l'abdomen. Les systèmes de contention pour les traitements du thorax et/ou de l'abdomen doivent être compatibles avec un plateau à fixations AIO 3.0.
Identifiant interne : 2025_001_Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Systèmes de contention pour la tête et le cou, compatible avec un plateau à fixations PushPin.
Description : une gamme de systèmes de contention avec les accessoires adaptés pour immobiliser et positionner le patient de maniére reproductible, en particulier pour les traitements du thorax et/ou de l'abdomen. Les systèmes de contention proposés pour les traitements du thorax et/ou de l'abdomen doivent être compatibles avec un plateau à fixations PushPin.
Identifiant interne : 2025_001_Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Systèmes de contention pour la tête et le cou, compatible avec un plateau à fixations AIO 3.0.
Description : une gamme de systèmes de contention avec les accessoires adaptés pour immobiliser et positionner le patient de maniére reproductible, en particulier pour les traitements de la tête et du cou. Les systèmes de contention pour les traitements de la tête et du cou doivent être compatibles avec un plateau à fixations AIO 3.0.
Identifiant interne : 2025_001_Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Equipements et accessoires pour le plateau tout-en-un
Description : Equipements et d'accessoires adaptés au plateau à fixations AIO 3.0
Identifiant interne : 2025_001_Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Marqueurs à la peau
Description : marqueurs cutanés répondant aux spécificités suivantes : ? Des fils radio opaque et sans artefact au scanner pour contourer les nodules ? Des billes radio opaques et sans artefact au scanner pour le marquage patient
Identifiant interne : 2025_001_Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0008
Titre : Bolus souple
Description : des bolus ou tout tissu équivalent permettant de corriger les irrégularités de surface et pour homogénéiser la dose.
Identifiant interne : 2025_001_Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
5.1.
Lot : LOT-0009
Titre : Bolus Thermoformables
Description : des bolus ou tout tissu équivalent permettant de corriger les irrégularités de surface et pour homogénéiser la dose
Identifiant interne : 2025_001_Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33151400 Fournitures pour radiothérapie
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1073945.html
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 120 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Oncopole Claudius Regaud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Grande Instance
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Oncopole Claudius Regaud
Numéro d’enregistrement : 77692637000037
Adresse postale : 1 avenue Irène Joliot Curie
Ville : TOULOUSE Cedex 9
Code postal : 31059
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 531155051
Adresse internet : https://www.unicancer.fr
Profil de l’acheteur : https://unicancer.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal de Grande Instance
Numéro d’enregistrement : 173 101 114 00499
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7a5c294b-ac58-4a0e-9744-f15a5bbe00e5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 12:00:03 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 134992-2025
Numéro de publication au JO S : 42/2025
Date de publication : 28/02/2025
