Fourniture de sphères en verre borosilicate

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France: Enveloppes en verre
Fourniture de sphères en verre de borosilicate. Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de sphères en verre de borosilicate.
Description : Fourniture de sphères en verre borosilicate de 17 pouces de diamètre, livrées avec du scotch et mastic d'assemblage, utilisées dans le détecteur neutrinos sous-marin KM3NeT-ORCA, pour le compte du Centre de
Physique des Particules de Marseille (CPPM) -UMR7346 du CNRS.
Identifiant de la procédure : 6d780c4d-fc95-4467-b62c-fc5fc48ffae4.
Identifiant interne : CNRS/2026/001.

La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31671100 Enveloppes en verre
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : ECS -LABORATORIO CAPACITY Viale Carlo III di Borbone, 153 (EX-CIAPI)
Ville : San Nicola La Strada (CE)
Code postal : 81020
Subdivision pays (NUTS) : Napoli (ITF33)
Pays : Italie
Informations complémentaires : Le lieu de livraison du matériel se trouve en Italie.
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 500 000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP). Il s'exécute avec un seuil maximum de 1 500 000,00 ? HT sur la durée totale de l'accord-cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Demande de document unique de marché européen
https://ted.europa.eu/TED
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5 Lot
5.1 Lot : LOT-0001.
Titre : Fourniture de sphères en verre de borosilicate.
Description : Fourniture de sphères en verre borosilicate de 17 pouces de diamètre, livrées avec du scotch et mastic d'assemblage, utilisées dans le détecteur neutrinos sous-marin KM3NeT-ORCA, pour le compte du Centre de
Physique des Particules de Marseille (CPPM) -UMR7346 du CNRS.
Identifiant interne : CNRS/2026/001.
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31671100 Enveloppes en verre
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : ECS -LABORATORIO CAPACITY Viale Carlo III di Borbone, 153 (EX-CIAPI)
Ville : San Nicola La Strada (CE)
Code postal : 81020
Subdivision pays (NUTS) : Napoli (ITF33)
Pays : Italie
Informations complémentaires : Le lieu de livraison du matériel se trouve en Italie.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 3.
Autres informations sur le renouvellement : Il s'agit d'un accord-cadre reconductible. L'accord-cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de douze (12) mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de douze (12) mois par tacite reconduction, sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1 500 000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Les conditions de la remise de la copie de sauvegarde est indiquée à l'article X 2. intitulé "Remise d'une copie de sauvegarde" du Règlement de la Consultation. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l'article R.2161-4 du code de la commande publique, d'examiner les offres avant les candidatures. 5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : L'adaptation au changement climatique
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
https://ted.europa.eu/TED
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5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité

Description : Critère no1 : VALEUR TECHNIQUE -Sous-critère no1 : Tolérances dimensionnelles
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
Critère :
Type : Qualité

Description : Critère no1 : VALEUR TECHNIQUE -Sous-critère no2 : Tolérance à la pression environnementale Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 15.
Critère :
Type : Qualité

Description : Critère no1 : VALEUR TECHNIQUE -Sous-critère no3 : Durée de vie
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Coût

Description : Critère no2 : COUT GLOBAL D'ACQUISITION
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 30
Critère :
Type : Qualité

Description : Critère no 3 : DELAI DE FABRICATION
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 20
Critère :
Type : Qualité

Description : Critère no 4 : DEVELOPPEMENT DURABLE
Catégorie du critère d'attribution poids : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : francais Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Durée de validité des offres : 3 Mois
https://ted.europa.eu/TED
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Informations relatives à l'ouverture publique :
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister. Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement électronique sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, - recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, no 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat : L' avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d'Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, no358994) : Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures : CNRS Délégation Provence et Corse
Organisation qui traite les offres : CNRS Délégation Provence et Corse
8 Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement : 18008901301724.
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : 31 chemin Joseph Aiguier
Ville : Marseille
Code postal : 13009.
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays : France
Point de contact : Service Finances Achats Comptabilité -Pôle Achats / Opérations Immobilières
https://ted.europa.eu/TED
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Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33491164000
Adresse internet : https://www.provencecorse.cnrs.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002.

Numéro d'enregistrement : 17130005600024.
Adresse postale : 31 rue Jean-Francois Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002.
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33491134813.
Télécopieur : +33491811387.
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement : CCIRA
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001.
Ville : Marseille
Code postal : 13006.
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33484354554.
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3d159088-4429-40dd-9e74-4d645e462672 -01.
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 13/03/2026 14:54 +00:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : francais
https://ted.europa.eu/TED
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