Avis de marchéDépartement(s) de publication :01Annonce n°24-34057Section 1 -Acheteur1.1AcheteurNom officiel:CH FLEYRIAT Bourg en BresseForme juridique de lacheteur:Organisme de droit publicActivité du pouvoir adjudicateur:SantéSection 2 -Procédure2.1ProcédureTitre:FOURNITURE DE SETS DE SOIN ET OBJETS DE SOINS NON STERILES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEYDescription:FOURNITURE DE SETS DE SOIN ET OBJETS DE SOINS NON STERILES POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEYIdentifiant de la procédure:5644fbcb-cbf4-4b9f-a249-8d7cbe28c347Identifiant interne:24SETType de procédure:Ouverte2.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements2.1.2Lieu dexécutionAdresse postale:CH BOURG EN BRESSE900 ROUTE DE PARISVille:BOURG EN BRESSECode postal:01012Subdivision pays (NUTS):Ain(FRK21)Pays:France2.1.4Informations généralesBase juridique:Directive 2014/24/UE2.1.6Motifs dexclusionSituation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:Section 5 -Lot5.1Lot:LOT-0003Titre:SET DIALYSE CATHETERDescription:SET DIALYSE CATHETERIdentifiant interne:35.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autorisée
Date limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0009Titre:CHAMP DE SOINS NON STERILE PAR 10Description:CHAMP DE SOINS NON STERILIdentifiant interne:95.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0005Titre:SET PANSEMENTDescription:SET PANSEMENTIdentifiant interne:55.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0007Titre:SET SONDAGE A DEMEUREDescription:SET SONDAGE A DEMEUREIdentifiant interne:75.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0001Titre:SET CATHETER HEMOCULTUREDescription:SET CATHETER HEMOCULTUREIdentifiant interne:15.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com/, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0006Titre:SET SCANNERDescription:SET SCANNERIdentifiant interne:65.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0011Titre:BATONNETS GLYCERINESDescription:BATONNETS GLYCERINESIdentifiant interne:115.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0002Titre:SET CHAMBRE IMPLANTABLEDescription:SET CHAMBRE IMPLANTABLEIdentifiant interne:25.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0008Titre:CARRE DE SOINS, NON STERILEDescription:CARRE DE SOINS NON STERILEIdentifiant interne:85.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0010Titre:ALESE D' EXAMENDescription:ALESE EXAMENIdentifiant interne:105.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en Bresse5.1Lot:LOT-0004Titre:SET DIALYSE FISTULEDescription:SET DIALYSE FISTULEIdentifiant interne:45.1.1ObjetNature du marché:FournituresNomenclature principale(cpv):33141110Pansements5.1.6Informations généralesParticipation réservée:La participation nest pas réservée.Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE5.1.9Critères de sélectionCritère:Type:Capacité économique et financière5.1.11Documents de marchéAdresse des documents de marché:
https://www.achatpublic.com, 5.1.12Conditions du marché publicConditions de présentation:Présentation par voie électronique:Non autoriséeLangues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:françaisCatalogue électronique:Non autoriséeDate limite de réception des offres:25/04/2024à 11:00Conditions du marché:Facturation en ligne:Non autorisée5.1.15TechniquesAccord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrenceInformations sur le système dacquisition dynamiquePas de système dacquisition dynamiqueEnchère électronique:5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamenOrganisation chargée des procédures de recours:CH FLEYRIAT Bourg en BresseSection 8 -Organisations8.1ORG-0001Nom officiel:CH FLEYRIAT Bourg en BresseNuméro denregistrement:26010004500012Adresse postale:900 route de ParisVille:Bourg en bresse cedexCode postal:01012Pays:FranceAdresse électronique:
[email protected]éléphone:0474454522Rôles de cette organisation:AcheteurOrganisation chargée des procédures de recoursSection 11 -Informations relatives à lavis11.1Informations relatives à lavisIdentifiant/version de lavis:d6f68273-011a-455c-a839-60acfc6d7119-01Type de formulaire:Mise en concurrenceType davis:Avis de marché ou de concession régime ordinaireDate denvoi de lavis:21/03/2024à 14:13Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible:français11.2Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/03/2024