Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-132623
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Nice
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21060088800015
Ville : Nice
Code postal : 06000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 06
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/
Identifiant interne de la consultation : 25V1149
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : M. le Maire
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Cf article 6.1.1 du RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Cf article 6.1.2 du RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Cf article 6.1.2 du RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 07/01/2026 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Commune
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de sculptures miniatures destinées à la vente et à la promotion de l'attractivité territoriale de la ville de Nice.
Code CPV principal - Descripteur principal : 39294100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique.
Fourniture de différents produits dérivés réalisés en métal sur un socle lui aussi en métal. Ces produits ont alors une forme qui représente la charte graphique de la Ville de Nice. Les produits sont réalisés par un procédé de fabrication permettant de créer des pièces en volume, en particulier ici en forme de sculptures miniatures objet de décoration. Ces produits dérivés sont destinés à la vente dans la boutique "Maison de Nice", ses boutiques éphémères, voire tout autre point de distribution.
Montant minimum annuel : 5 000 Euros / Montant maximum annuel : 40 000 Euros.
Durée (hors reconduction) : 12 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 3
Début du marché : Au premier bon de commande.
Lieu principal d'exécution du marché : Commune de Nice
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 17775 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : A/Dispositions relatives aux groupements, cf. article 1.2.1 du Règlement de Consultation.
B/Elément de négociation, cf. article 7.1 du RC.
C/Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
http://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com/
D/Conditions de remise des plis cf. article 8 du Règlement de Consultation.
E/Présence d'Echantillons cf. articles 6.2, 7.2 et 8.2.2 du Règlement de Consultation et article 1.4 du CCAP.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/12/2025
