Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CCAS Frouzins
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21310203100019
Ville : Frouzins
Code Postal : 31270
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026__qTON2fTsy
Identifiant interne de la consultation : CCAS-MP2026-01
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : JL/GC/CA
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0534470650
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13 février 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Autorisée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : CCAS de Frouzins
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Fourniture de repas en liaison froide pour la Résidence autonomie de Lègue
Code CPV principal
Descripteur principal : 55321000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : La prestation consiste à fournir en liaison froide des déjeuners pris collectivement et des dîners pris individuellement dans la Résidence Autonomie de Lègue, du lundi au dimanche. Les livraisons s'effectueront toute l'année, sur 5 jours, du lundi au vendredi. La livraison des repas du samedi et dimanche s'effectueront le vendredi. Pour les jours fériés, la livraison des repas s'effectuera la veille.
Lieu principal d'exécution du marché : Haute-Garonne
Durée du marché (en mois) : 33
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis : 12/01/2026
