Avis de marché
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Annonce n° 24-76350
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
1.1 Acheteur
Nom officiel : GCS Biologie Médicale du Triangle et Der
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de réactifs, consommables et produits divers de laboratoire pour le compte des Etablissements partie du GHT Coeur Grand Est et du GCS Biologie Médicale du Triangle et Der
Description : Fourniture de réactifs, consommables et produits divers de laboratoire destinés à la couverture des besoins des laboratoires
Identifiant de la procédure : 9b2632bd-42c8-43e5-b054-8e5a17734c8f
Identifiant interne : 2024/GHT5/21
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,900,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Système de recueil sécurisé pour prélèvement sanguin et urinaire
Description : Système de recueil sécurisé pour prélèvement sanguin et urinaire
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33954000 Kits de prélèvement d'éléments biologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Nom : Développement durable
Description : Analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Corps et unités de prélèvement
Description : Corps et unités de prélèvement
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33954000 Kits de prélèvement d'éléments biologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Bouchons de tubes
Description : Bouchons de tubes
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Tubes et flacons de prélèvement
Description : Tubes et flacons de prélèvement
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33954000 Kits de prélèvement d'éléments biologiques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Ecouvillons
Description : Ecouvillons
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fournitures diverses
Description : Fournitures diverses
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Milieux sélectifs
Description : Milieux sélectifs
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33698100 Cultures microbiologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Milieux chromogènes
Description : Milieux sélectifs
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33698100 Cultures microbiologiques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Milieux nutritifs
Description : Milieux nutritifs
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33698100 Cultures microbiologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Milieux de base non sélectifs
Description : Milieux de base non sélectifs
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33698100 Cultures microbiologiques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Milieux d'isolement
Description : Milieux de base non sélectifs
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33698100 Cultures microbiologiques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Milieux divers
Description : Milieux divers
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33698100 Cultures microbiologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Test rapide d'agglutination au latex
Description : Test rapide d'agglutination au latex
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Disques de sensibilité aux antimicrobiens
Description : Disques de sensibilité aux antimicrobiens
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Test de résistance aux antimicrobiens
Description : Test de résistance aux antimicrobiens
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141625 Kits de diagnostic
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Bandelettes détermination CMI
Description : Bandelettes détermination CMI
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33698100 Cultures microbiologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Antisérums pour le sérotypage des salmonelles
Description : Antisérums pour le sérotypage des salmonelles
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651510 Antisérums
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Sachets de transport
Description : Sachets de transport
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Produits divers
Description : Produits divers
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Cônes
Description : Cônes
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lames et lamelles
Description : Lames et lamelles
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Pipettes et compte-gouttes gradués
Description : Pipettes et compte-gouttes gradués
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38437000 Pipettes de laboratoire et accessoires
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Oses
Description : Oses
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Système de frottis sanguins
Description : Système de frottis sanguins
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Tubes de stockages
Description : Tubes de stockages
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33954000 Kits de prélèvement d'éléments biologiques
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Test de diagnostic rapide et Kit de contrôle inclus
Description : Test de diagnostic rapide et Kit de contrôle inclus
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141625 Kits de diagnostic
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Produits divers de biochimie
Description : Produits divers de biochimie
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Sachets d'incubation
Description : Sachets d'incubation
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Boites d'expédition
Description : Sachets d'incubation
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Pochettes de transport
Description : Sachets d'incubation
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18937100 Sachets d'emballage
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Technique d'agglutination
Description : Technique d'agglutination
Identifiant interne : 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141625 Kits de diagnostic
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Contrôles sérologiques
Description : Contrôles sérologiques
Identifiant interne : 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Test rapide de détection
Description : Test rapide de détection
Identifiant interne : 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141625 Kits de diagnostic
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Réactifs d'immuno-hématologie
Description : Réactifs d'immuno-hématologie
Identifiant interne : 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Test de dépistage de drogues
Description : Test de dépistage de drogues
Identifiant interne : 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33141625 Kits de diagnostic
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Fournitures diverses de bactériologie
Description : Fournitures diverses de bactériologie
Identifiant interne : 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Fournir un extrait Kbis datant de moins de 3 mois
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Références des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
Critère :
Type : Autre
Nom : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats
Description : Certification Iso 9001 : systèmes de management de la qualité. Certification Iso 13485 : systèmes de management de la qualité - Dispositifs médicaux.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : qualité évaluée par le biologiste sur la base des documents fournis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : évalué sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : analyse du contenu du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/08/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/08/2024 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CH Verdun Saint-Mihiel
Numéro d'enregistrement : 20003978200012
Adresse postale : 2 rue d'Anthouard
Ville : VERDUN Cedex
Code postal : 55107
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 329768748
Adresse internet :
https://ght-coeurgrandest.fr/les-etablissements/ch-de-verdun-saint-mihiel/
Profil de l'acheteur :
https://chvsm.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25294_1028528.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 Place de la Carrière CO 20038
Ville : Nancy Cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GCS Biologie Médicale du Triangle et Der
Numéro d'enregistrement : 13001817900015
Adresse postale : 1 rue Albert Schweitzer
Ville : Saint-Dizier
Code postal : 52100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 325568484
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Numéro d'enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy Cedex
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : d3512a22-ef60-40c4-9a34-c1e340908125 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/07/2024 à 10:30
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/07/2024