Avis de marché
Département(s) de publication :29
Annonce n° 25-30386
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre hospitalier de Cornouaille
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de prothèses endocanalaires pour les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille pour la période du 1er juillet 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2028.
Description : Fourniture de prothèses endocanalaires pour les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille pour la période du 1er juillet 2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 30 juin 2028.
Identifiant de la procédure : 301bbf52-24cd-4bae-a499-86563c20dabb
Identifiant interne : AO 2025-006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 630,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux : Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de prothèses endocanalaires
Description : La consultation est composée de 23 lots. Voir CCTP et le Catalogue des Besoins.
Identifiant interne : LOT-0001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33184000 Prothèses
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2025
Date de fin de durée : 30/06/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 630,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : se référer au RC
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché :
https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre hospitalier de Cornouaille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre hospitalier de Cornouaille
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Centre hospitalier de Cornouaille
Numéro d'enregistrement : 26290361000018
Adresse postale : 14 avenue Yves Thépot
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0298526361
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 02 23 21 28 28
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 1125c0e2-3e22-40aa-ba13-7fa3b45160e3 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 18/03/2025 à 11:11
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/03/2025
