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13/11/2023 S218
France-Pantin: Produits alimentaires divers
2023/S 218-686217
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Economat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Ville: Pantin cedex
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Code postal: 93507
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 149426455
Fax: +33 149428400
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
http://www.economat-armees.com/
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414579&orgAcronyme=s2d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2414579&orgAcronyme=s2d
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5) Activité principale
Autre activité: Centrale d'achat - Défense
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture de produits surgelés
Numéro de référence: 2023-210
II.1.2) Code CPV principal
15800000 Produits alimentaires divers
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Fourniture de produits surgelés
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Pains surgelés
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15811100 Pain
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 160 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 480 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Viandes de gibiers surgelées ou congelées
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15119300 Gibier
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 100 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 300 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Champignons et marrons surgelés
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15331135 Champignons transformés
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 150 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 450 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Pâtes, pâtes farcies et riz précuits surgelés
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15851210 Pâtes alimentaires préparées
15851220 Pâtes alimentaires farcies
15614000 Riz transformé
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 660 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 1 980 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Crêpes fourrées salées surgelées
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 83 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 249 000 euro(s)HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Quiches, pizzas et tartes surgelées
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 470 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 1 410 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Feuilletés surgelés garnis
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 222 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 666 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Feuilletés élaborés et produits régionaux surgelés
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 311 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 933 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Viennoiseries surgelées
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 422 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 1 266 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Pâtisseries individuelles cuites surgelées
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 586 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 1 758 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Tartes individuelles surgelées
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15812000 Pâtisserie et gâteaux
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 395 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 1 185 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Barres de crème glacée, glaces et desserts glacés
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15981310 Glace
15555000 Crème glacée et produits similaires
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 308 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 924 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entrées chaudes surgelées
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15800000 Produits alimentaires divers
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 412 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 1 236 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Produits surgelés divers
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 188 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 564 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Fruits surgelés
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15332100 Fruits transformés
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 137 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 411 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Frites, produits frits à base de pomme de terre, de patates douce et de fromage
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15310000 Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
15311000 Pommes de terre congelées
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 1 715 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 5 145 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Herbes aromatiques surgelées
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15872000 Herbes et épices
15896000 Produits surgelés
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
II.2.4) Description des prestations:
Montant estimatif annuel: 227 000 euro(s) HTMaximum financier annuel: 681 000 euro(s) HT
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Dont deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Deux reconductions tacites de 12 mois
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 15/12/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 15/12/2023
Heure locale: 13:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les soumissionnaires ont la capacité de présenter leur candidature sous forme écrite d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne en lieu et place des documents mentionnés ci-dessous. S'il ne souhaite pas remettre un DUME, le candidat fournit, l'ensemble des éléments suivants :- la lettre de candidature DC1 comprenant les attestations sur l'honneur ou document équivalent,- la déclaration du candidat DC2 ou document équivalent, - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.La possibilité de présenter une variante est limitée aux conditions suivantes :-Pour le lot 1 le candidat présente impérativement une offre en incoterm « FRANCO » et une cotation directe pour le site de Toulon ;-Pour les lots 2 à 17 le candidat présente impérativement une offre en incoterm « DEPART » et peut facultativement présenter une offre en incoterm « FRANCO ».Aucune autre variante n'est autoriséeIl s'agit d'accords-cadres uniques à bons de commande passés avec des maximums financiers annuels.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Ville: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 149202000
Fax: +33 149202099
VI.5) Date denvoi du présent avis:
08/11/2023