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141431-2024
141431-2024 - Mise en concurrence
France Produits surgelés Fourniture de produits surgelés vague 2
OJ S 48/2024 07/03/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Economat des armées
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de produits surgelés vague 2
Description : Fourniture de produits surgelés vague 2
Identifiant de la procédure : eeb8d992-4105-4ed0-b73d-a3d16d6c7920
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc, 15331000 Légumes transformés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion :
Motifs dexclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Feuilletés garnis surgelés
Description : Montant financier annuel : 750 000 euros HT
Identifiant interne : 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO. - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 03/04/2024 - 12h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Légumes et frites bio surgelés
Description : Maximum financier annuel : 4 500 000 euros HT
Identifiant interne : 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331000 Légumes transformés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO. - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 03/04/2024 - 12h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Crêpes garnies salées surgelées
Description : Maximum financier annuel : 300 000 euros HT
Identifiant interne : 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO. - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 03/04/2024 - 12h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Porc surgelé
Description : Maximum financier annuel 2 500 000 euros HT
Identifiant interne : 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : - Une seule variante est autorisée : l'incoterm facultatif : FRANCO. - Des échantillons sont demandés dans l'annexe 3 du règlement de consultation avec une date limite de remise au 03/04/2024 - 12h00.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Les critères sont précisés dans le règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 31/03/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de loffre : 4 Mois
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Economat des armées
Numéro denregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue Delizy
Ville : Pantin
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 149426455
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro denregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 149202000
Télécopieur : +33 149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : e6360486-df77-411b-b14b-204f807220f3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Date denvoi de lavis : 06/03/2024 11:23:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 141431-2024
Numéro de publication au JO S : 48/2024
Date de publication : 07/03/2024