date limite de remise des offres:25/09/2026 12:00
caractéristiques principales:La présente consultation est relancée suite à déclaration sans suite en date du 25 août 2026 (Décision No DTP/DOM/No 2026-23), au motif pris de ce que, seules les offres irrégulières ont été recues. En effet, la régularisation conduirait à une modification substantielle des offres initiales.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 280.000,00 ? HT et conclu avec un opérateur économique.
qualifications professionnelles:CPV: 44170000 - Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
durée du marché balisée:48 Mois
ville du moa balisée:Créteil cedex
libellé du contact balisé:M NOSI Komi - juriste marché
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
code postal du moa balisé:94048
ligne d'adresse du moa:9 route de ChoisyCS 50079
siret du moa balisé:78576955500042
pays du moa balisée:FRA
raison sociale du moa balisée:OPH - Direction Technique et du Patrimoine
téléphone du contact balisé:0689750363
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/592932-2026/pdfs
libellé du lieu d'exécution balisé:Val-de-Marne
objet du marché:Fourniture de produits métalliques pour le patrimoine de Valophis Habitat en IIe de France
texte du lot:Fourniture de produits métalliques pour le patrimoine de Valophis Habitat en IIe de France - La présente consultation est relancée suite à déclaration sans suite en date du 25 août 2026 (Décision No DTP/DOM/No 2026-23), au motif pris de ce que, seules les offres irrégulières ont été recues. En effet, la régularisation conduirait à une modification substantielle des offres initiales.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 280.000,00 Euros HT et conclu avec un opérateur économique : CPV: 44170000
Référence Marché:DTP/DOM/RELANCE FOURNITURE PDTS METALLIQ
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592932-2026 - Mise en concurrence
592932-2026.
592932-2026 - Mise en concurrence
France - Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction - Fourniture de produits métalliques pour le patrimoine de Valophis Habitat en IIe de France
OJ S 165/2026 27/08/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: OPH - Direction Technique et du Patrimoine
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture de produits métalliques pour le patrimoine de Valophis Habitat en IIe de France
Description: La présente consultation est relancée suite à déclaration sans suite en date du 25 août 2026 (Décision No DTP/DOM/No 2026-23), au motif pris de ce que, seules les offres irrégulières ont été recues. En effet, la régularisation conduirait à une modification substantielle des offres initiales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 280.000,00 HT et conclu avec un opérateur économique.
Identifiant de la procédure: 2f88264b-6e7f-46d9-9ac9-1bfc8cdb7b54.
Identifiant interne: DTP/DOM/RELANCE FOURNITURE PDTS METALLIQ
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44170000 Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Val-de-Marne
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture de produits métalliques pour le patrimoine de Valophis Habitat en IIe de France
Description: La présente consultation est relancée suite à déclaration sans suite en date du 25 août 2026 (Décision No DTP/DOM/No 2026-23), au motif pris de ce que, seules les offres irrégulières ont été recues. En effet, la régularisation conduirait à une modification substantielle des offres initiales. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 280.000,00 Euros HT et conclu avec un opérateur économique.
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44170000 Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction
5.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Val-de-Marne
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: francais
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gkAJqSTpbO&v=1&selected=0
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gkAJqSTpbO&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Date limite de réception des offres: 25/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: OPH - Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal Administratif de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: OPH - Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: OPH - Direction Technique et du Patrimoine - Tribunal Administratif de Melun
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: OPH - Direction Technique et du Patrimoine
Numéro d'enregistrement: 78576955500042.
Adresse postale: 9 route de ChoisyCS 50079.
Ville: Créteil cedex
Code postal: 94048.
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: M NOSI Komi - juriste marché
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0689750363.
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_gkAJqSTpbO
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 80245445-098b-4ae9-bcf8-ddff0f8e9743 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 25/08/2026 15:23:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 592932-2026.
Numéro de publication au JO S: 165/2026.
Date de publication: 27/08/2026
