Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 24-33041
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GIP RESAH
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits d'hygiène et consommables de stérilisation
Description : Fourniture de produits d'hygiène et consommables de stérilisation
Identifiant de la procédure : 44699529-a9bc-438e-83f5-c8e0e6ab5d30
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,900,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 603,600,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente procédure est un appel d'offres ouvert. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://www.maximilien.fr/ Les plis doivent être transmis par voie électronique dans les conditions prévues dans le règlement de la consultation. Les candidats trouveront sur la plateforme Maximilien
https://www.maximilien.fr/ les informations d'utilisation de la plateforme, notamment les prérequis techniques et certificats électroniques nécessaires au dépôt d'une offre dématérialisée. En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au support technique de la plateforme par formulaire. L'accord cadre est lancé par le GIP Resah, agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au profit des Bénéficiaires et des Bénéficiaires Potentiels, listés en annexe du CCP. Tous les lots sont conclus sans montant minimum mais un maximum contractuel, mentionné pour chaque lot dans les rubriques idoines du présent avis ainsi que dans l'annexe 4 du CCP. Les modalités d'attribution sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter des variantes. Pour chacun des lots, l'accord-cadre à bons de commandes est mono-attributaire. Les prestations s'exécutent en France métropolitaine (Corse incluse), dans les DROM et dans les COM (sous réserve de la mise en œuvre de la clause de réexamen du CCP). Les modalités de reconduction figurent dans le cahier des clauses particulières. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, court à compter du 1er janvier 2025. Dans l'hypothèse où la date de notification serait postérieure au 1er janvier 2025, le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre correspond à la date de sa notification. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 décembre 2025, quel que soit sa date de début. Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre. La décision de non-reconduction s'opère sur décision écrite du Resah ou du Titulaire au plus tard quatre (4) mois avant le terme de la période d'exécution en cours. La non-reconduction par le Resah n'ouvre droit à aucune indemnité pour le Titulaire. Les bons de commande peuvent être émis uniquement durant la validité de l'accord-cadre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0025
Titre : Lot 21 Lingette : Détergent DM
Description : Lot 21 Lingette : Détergent DM
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0040
Titre : Lot 36 Savon doux liquide Lavage fréquent des mains et Hygiène corporelle
Description : Lot 36 Savon doux liquide Lavage fréquent des mains et Hygiène corporelle
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0041
Titre : Lot 37 Savon doux moussant Lavage fréquent des mains et Hygiène corporelle, flacon 'Airless'
Description : Lot 37 Savon doux moussant Lavage fréquent des mains et Hygiène corporelle, flacon 'Airless'
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 7,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0018
Titre : Lot 14 Lave-bassin automatique thermique : Détergent, Produit détartrant/de rinçage
Description : Lot 14 Lave-bassin automatique thermique : Détergent, Produit détartrant/de rinçage
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Lot 9 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hospitalier, DM ; concentré
Description : Lot 9 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hospitalier, DM ; concentré
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0093
Titre : Lot 89 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène STERRAD®
Description : Lot 89 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène STERRAD®
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0039
Titre : Lot 35 Emulsion lavante dermoliquide hypoallergénique, usage pédiatrique-maternité
Description : Lot 35 Emulsion lavante dermoliquide hypoallergénique, usage pédiatrique-maternité
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0052
Titre : Lot 48 Ruban adhésif avec indicateur de passage
Description : Lot 48 Ruban adhésif avec indicateur de passage
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0017
Titre : Lot 13 Désinfectant à base d'acide peracétique ; prêt à l'emploi (ou équivalent) ; désinfection haut niveau
Description : Lot 13 Désinfectant à base d'acide peracétique ; prêt à l'emploi (ou équivalent) ; désinfection haut niveau
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0029
Titre : Lot 25 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, enzymatique ; liquide 5L / centrale
Description : Lot 25 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, enzymatique ; liquide 5L / centrale
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui traite les offres : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Lot : LOT-0016
Titre : Lot 12 Désinfectant à base d'acide peracétique ; concentré ; flacon/ dose ; désinfection haut niveau
Description : Lot 12 Désinfectant à base d'acide peracétique ; concentré ; flacon/ dose ; désinfection haut niveau
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0073
Titre : Lot 71 Protection instrumentation:Embout protection instrument tranchant/ piquant, polymère
Description : Lot 71 Protection instrumentation:Embout protection instrument tranchant/ piquant, polymère
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0089
Titre : Lot 85 Produit lubrifiant monodose stérile
Description : Lot 85 Produit lubrifiant monodose stérile
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0045
Titre : Lot 41 Consommable Désinfection surfaces voie aérienne (DSVA) automatique NOCOSPRAY®
Description : Lot 41 Consommable Désinfection surfaces voie aérienne (DSVA) automatique NOCOSPRAY®
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0063
Titre : Lot 60 Emballage Stérilisation : 2 feuilles soudées structure type SMS/SMS
Description : Lot 60 Emballage Stérilisation : 2 feuilles soudées structure type SMS/SMS
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0061
Titre : Lot 58 Emballage Stérilisation : 2 feuilles interfoliées papier crêpé / Non tissé
Description : Lot 58 Emballage Stérilisation : 2 feuilles interfoliées papier crêpé / Non tissé
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0084
Titre : Lot 80 Écouvillon nettoyage d'instruments creux, endoscope, fibroscope, pince coeliochirurgie,
Description : Lot 80 Écouvillon nettoyage d'instruments creux, endoscope, fibroscope, pince coeliochirurgie,
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0043
Titre : Lot 39 Filtre terminal stérile pour production d'eau bactériologiquement maîtrisée, 30-31 jours
Description : Lot 39 Filtre terminal stérile pour production d'eau bactériologiquement maîtrisée, 30-31 jours
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Détergent désinfectant Surfaces, mobilier, DM non immergeable non invasif, à base d'alcool
Description : Lot 2 Détergent désinfectant Surfaces, mobilier, DM non immergeable non invasif, à base d'alcool
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,600,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Lot 7 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hosp, prêt à l'emploi, Sporicide C.Difficile
Description : Lot 7 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hosp, prêt à l'emploi, Sporicide C.Difficile
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 24/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0046
Titre : Lot 42 Produit anti poux
Description : Lot 42 Produit anti poux
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0078
Titre : Lot 76 Consommable Conteneur de stérilisation B.BRAUN
Description : Lot 76 Consommable Conteneur de stérilisation B.BRAUN
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lot 3 Détergent désinfectant Sols, Surfaces, Mobilier, DM ; Prêt à l'emploi; Virucide, Pédiatrie
Description : Lot 3 Détergent désinfectant Sols, Surfaces, Mobilier, DM ; Prêt à l'emploi; Virucide, Pédiatrie
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,700,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Lot 5 Détergent désinfectant Surfaces, mobilier, DM ; prêt à l'emploi: virucide ; PMA et Néonatologie
Description : Lot 5 Détergent désinfectant Surfaces, mobilier, DM ; prêt à l'emploi: virucide ; PMA et Néonatologie
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 16,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0055
Titre : Lot 51 Test contrôle Détection résidus protéiques
Description : Lot 51 Test contrôle Détection résidus protéiques
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0091
Titre : Lot 87 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène : Gaine et Sachet
Description : Lot 87 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène : Gaine et Sachet
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 16,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Lot 4 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier ; prêt à l'emploi ; Virucide ; PMA et Néonatalogie
Description : Lot 4 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier ; prêt à l'emploi ; Virucide ; PMA et Néonatalogie
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dabs le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0059
Titre : Lot 55 Emballage Stérilisation : Sachet protection-stockage / Sachet de transport
Description : Lot 55 Emballage Stérilisation : Sachet protection-stockage / Sachet de transport
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0031
Titre : Lot 27 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, non enzymatique
Description : Lot 27 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, non enzymatique
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Lot 6 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hosp, DM, prêt à l'emploi, sporicide mousse
Description : Lot 6 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hosp, DM, prêt à l'emploi, sporicide mousse
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0074
Titre : Lot 72 Protection instrumentation : panier optique - petite instrumentation
Description : Lot 72 Protection instrumentation : panier optique - petite instrumentation
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0028
Titre : Lot 24 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, enzymatique ; liquide
Description : Lot 24 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, enzymatique ; liquide
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0019
Titre : Lot 15 LDI : Prionicide/inactivant total du prion PSP/ 40-55°C
Description : Lot 15 LDI : Prionicide/inactivant total du prion PSP/ 40-55°C
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/05/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0021
Titre : Lot 17 LDI cabine lavage : Détergent, Détergent désinfectant, Produit rinçage
Description : Lot 17 LDI cabine lavage : Détergent, Détergent désinfectant, Produit rinçage
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 24,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0069
Titre : Lot 67 Emballage Stérilisation : Sachet structuretype SMS/SMS
Description : Lot 67 Emballage Stérilisation : Sachet structuretype SMS/SMS
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0071
Titre : Lot 69 Plaque synthétique d'identification de panier opératoire
Description : Lot 69 Plaque synthétique d'identification de panier opératoire
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0032
Titre : Lot 28 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, non enzymatique ; 5L / Centrale dilution
Description : Lot 28 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, non enzymatique ; 5L / Centrale dilution
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0044
Titre : Lot 40 Filtre terminal stérile pour production d'eau bactériologiquement maîtrisée, 60-62 jours
Description : Lot 40 Filtre terminal stérile pour production d'eau bactériologiquement maîtrisée, 60-62 jours
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 23,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 92,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0023
Titre : Lot 19 LDE : Produit Laveur désinfecteur d'endoscope OLYMPUS ETD3
Description : Lot 19 LDE : Produit Laveur désinfecteur d'endoscope OLYMPUS ETD3
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 18,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0094
Titre : Lot 90 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène V-PRO®
Description : Lot 90 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène V-PRO®
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 3,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0027
Titre : Lot 23 Lingette : Désinfectant DM semi-critique / Désinfection Niveau Intermédiaire
Description : Lot 23 Lingette : Désinfectant DM semi-critique / Désinfection Niveau Intermédiaire
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/05/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0087
Titre : Lot 83 Produit Lubrifiant spray articulation instrument chirurgical
Description : Lot 83 Produit Lubrifiant spray articulation instrument chirurgical
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0030
Titre : Lot 26 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, enzymatique ; poudre
Description : Lot 26 Pré-désinfection DM : Détergent désinfectant ; concentré, enzymatique ; poudre
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0064
Titre : Lot 61 Emballage Stérilisation : 2 feuilles soudées structure type SMS/SMS renforcées
Description : Lot 61 Emballage Stérilisation : 2 feuilles soudées structure type SMS/SMS renforcées
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0020
Titre : Lot 16 LDI : Prionicide/inactivant total du prion PSP/40-55°C, utilisable en PDM et virucide
Description : Lot 16 LDI : Prionicide/inactivant total du prion PSP/40-55°C, utilisable en PDM et virucide
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0026
Titre : Lot 22 Système à base de lingettes : Nettoyage et Désinfection de haut niveau pour sondes endocavitaires
Description : Lot 22 Système à base de lingettes : Nettoyage et Désinfection de haut niveau pour sondes endocavitaires
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 :Détergent neutre Sols, surfaces, mobilier, milieu hospitalier ; concentré
Description : Lot 1 : Détergent neutre Sols, surfaces, mobilier, milieu hospitalier ; concentré
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0080
Titre : Lot 78 : Cupule plastique transparente non stérile, usage unique
Description : Lot 78 : Cupule plastique transparente non stérile, usage unique
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0036
Titre : Lot 32 Produit hydro-alcoolique Traitement des mains, friction/Désinfection Chirurgicale
Description : Lot 32 Produit hydro-alcoolique Traitement des mains, friction/Désinfection Chirurgicale
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0042
Titre : Lot 38 Savon doux liquide, monodose stérile < ou = 50ml, douche pré-opératoire
Description : Lot 38 Savon doux liquide, monodose stérile < ou = 50ml, douche pré-opératoire
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 700,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0092
Titre : Lot 88 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène : Indicateur chimique bandelette et ruban
Description : Lot 88 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène : Indicateur chimique bandelette et ruban
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0051
Titre : Lot 47 Indicateur-émulateur physico-chimique/vapeur : prion 134°C 18'
Description : Lot 47 Indicateur-émulateur physico-chimique/vapeur : prion 134°C 18'
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 32,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0038
Titre : Lot 34 Crème hydratante pour les mains
Description : Lot 34 Crème hydratante pour les mains
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0075
Titre : Lot 73 Protection instrumentation : Tubulure à découper protection instrument tranchant/ piquant
Description : Lot 73 Protection instrumentation : Tubulure à découper protection instrument tranchant/ piquant
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Lot 8 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hosp, concentré, Sporicide C. difficile
Description : Lot 8 Détergent désinfectant Sols, surfaces, mobilier, milieu hosp, concentré, Sporicide C. difficile
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0067
Titre : Lot 64 Emballage Stérilisation : Gaine et sachet plats papier/plastique pelables, avec indicat
Description : Lot 64 Emballage Stérilisation : Gaine et sachet plats papier/plastique pelables, avec indicat
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : Lot 10 Lingette : imprégnée à base d'alcool, Déterg désinf Surfaces, mobilier, DM non critique
Description : Lot 10 Lingette : imprégnée à base d'alcool, Déterg désinf Surfaces, mobilier, DM non critique
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0024
Titre : Lot 20 LDE : Produit Laveur désinfecteur d'endoscope WASSENBURG
Description : Lot 20 LDE : Produit Laveur désinfecteur d'endoscope WASSENBURG
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 8,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0033
Titre : Lot 29 Pré-désinfection DM : Prionicide/inactivant total du prion PSP/immersion/Détergent désinfectant
Description : Lot 29 Pré-désinfection DM : Prionicide/inactivant total du prion PSP/immersion/Détergent désinfectant
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0082
Titre : Lot 65 Emballage Stérilisation : Gaine et Sachet pelables, instrumentation lourde, avec indicateu
Description : Lot 65 Emballage Stérilisation : Gaine et Sachet pelables, instrumentation lourde, avec indicateu
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0058
Titre : Lot 54 Test contrôle Scellage, emballage de stérilisation thermoscellable
Description : Lot 54 Test contrôle Scellage, emballage de stérilisation thermoscellable
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0053
Titre : Lot 49 Test Bowie & Dick pack prêt à l'emploi, stérilisation vapeur
Description : Lot 49 Test Bowie & Dick pack prêt à l'emploi, stérilisation vapeur
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/01/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0022
Titre : Lot 18 LDE : Produit Laveur désinfecteur d'endoscope ANIOS Soluscope 4
Description : Lot 18 LDE : Produit Laveur désinfecteur d'endoscope ANIOS Soluscope 4
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : 2024-R018-000-000_DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 34,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0034
Titre : Lot 30 Produit Gélifiant pour les effluents
Description : Lot 30 Produit Gélifiant pour les effluents
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0056
Titre : Lot 52 Test contrôle Efficacité du lavage automatique, instruments creux
Description : Lot 52 Test contrôle Efficacité du lavage automatique, instruments creux
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0072
Titre : Lot 70 Protection instrumentation : Embout protection instrument tranchant/ piquant, papier
Description : Lot 70 Protection instrumentation : Embout protection instrument tranchant/ piquant, papier
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0083
Titre : Lot 79 Brosse externe nettoyage instrument chirurgical
Description : Lot 79 Brosse externe nettoyage instrument chirurgical
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 6,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0050
Titre : Lot 46 Etiquette/Porte-étiquette identification conteneur/plateau opératoire, type bagage, sans indicateur
Description : Lot 46 Etiquette/Porte-étiquette identification conteneur/plateau opératoire, type bagage, sans indicateur
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : Lot 11 Lingette : imprégnée sans alcool, Déterg désinf Surfaces, mobilier, DM non critique
Description : Lot 11 Lingette : imprégnée sans alcool, Déterg désinf Surfaces, mobilier, DM non critique
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 12,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0054
Titre : Lot 50 Test Bowie & Dick électronique, stérilisation vapeur
Description : Lot 50 Test Bowie & Dick électronique, stérilisation vapeur
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0086
Titre : Lot 82 Marqueur / stylo compatible stérilisation par chaleur humide
Description : Lot 82 Marqueur / stylo compatible stérilisation par chaleur humide
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0049
Titre : Lot 45 Etiquette identification conteneur 'Aesculap', avec indicateur de passage
Description : Lot 45 Etiquette identification conteneur 'Aesculap', avec indicateur de passage
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0070
Titre : Lot 68 Filtre papier crêpé pour conteneur avec indicateur de passage
Description : Lot 68 Filtre papier crêpé pour conteneur avec indicateur de passage
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0090
Titre : Lot 86 Produit Rénovateur instrument chirurgical
Description : Lot 86 Produit Rénovateur instrument chirurgical
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0079
Titre : Lot 77 Attache-instrument en silicone
Description : Lot 77 Attache-instrument en silicone
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0057
Titre : Lot 53 Test contrôle Efficacité du lavage automatique, instruments en panier
Description : Lot 53 Test contrôle Efficacité du lavage automatique, instruments en panier
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0095
Titre : Lot 91 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène 130-HPO®
Description : Lot 91 Consommable Stérilisation Peroxyde d'hydrogène 130-HPO®
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 16,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0077
Titre : Lot 75 Système fermeture de sécurité/Cadenas, conteneur 'Aesculap'
Description : Lot 75 Système fermeture de sécurité/Cadenas, conteneur 'Aesculap'
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0085
Titre : Lot 81 Sachet usage unique d'aide au lavage par rétention d'humidité
Description : Lot 81 Sachet usage unique d'aide au lavage par rétention d'humidité
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 400000
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0035
Titre : Lot 31 Produit hydro-alcoolique Traitement des mains, friction/Désinfection Hygiénique et Chirurgicale
Description : Lot 31 Produit hydro-alcoolique Traitement des mains, friction/Désinfection Hygiénique et Chirurgicale
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 40,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0048
Titre : Lot 44 Etiquette identification conteneur 'standard', avec indicateur de passage
Description : Lot 44 Etiquette identification conteneur 'standard', avec indicateur de passage
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0066
Titre : Lot 63 Emballage Stérilisation : Feuille pour fond de panier > ou = 110g/m²
Description : Lot 63 Emballage Stérilisation : Feuille pour fond de panier > ou = 110g/m²
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0068
Titre : Lot 66 Emballage Stérilisation : Sachet pelable instruments robotisés/instruments longs, avec indicat
Description : Lot 66 Emballage Stérilisation : Sachet pelable instruments robotisés/instruments longs, avec indicat
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0037
Titre : Lot 33 Mousse hydro-alcoolique Traitement des mains, friction/désinfection Hygiénique et Chirurgicale
Description : Lot 33 Mousse hydro-alcoolique Traitement des mains, friction/désinfection Hygiénique et Chirurgicale
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 14:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0047
Titre : Lot 43 Produit anti moustiques
Description : Lot 43 Produit anti moustiques
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,200,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0076
Titre : Lot 74 Système fermeture de sécurité/Cadenas, conteneur universel
Description : Lot 74 Système fermeture de sécurité/Cadenas, conteneur universel
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0088
Titre : Lot 84 Produit Lubrifiant spray pièce à main/moteur chirurgical
Description : Lot 84 Produit Lubrifiant spray pièce à main/moteur chirurgical
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0062
Titre : Lot 59 Emballage Stérilisation : 2 feuilles interfoliées structure type SMS/SMS
Description : Lot 59 Emballage Stérilisation : 2 feuilles interfoliées structure type SMS/SMS
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,000,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0081
Titre : Lot 57 Emballage Stérilisation : Feuille structure type SMS
Description : Lot 57 Emballage Stérilisation : Feuille structure type SMS
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0060
Titre : Lot 56 Emballage Stérilisation : Feuille non tissé
Description : Lot 56 Emballage Stérilisation : Feuille non tissé
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,600,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
5.1 Lot : LOT-0065
Titre : Lot 62 Emballage Stérilisation : Feuille pour fond de panier 70-80 g/m²
Description : Lot 62 Emballage Stérilisation : Feuille pour fond de panier 70-80 g/m²
Identifiant interne : 2024-R018-000-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. A l'issue des deux premières périodes de reconduction, l'accord-cadre est ensuite reconductible deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction, du 1er janvier au 30 juin, puis du 1er juillet au 31 décembre
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays : France
N'importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Date de fin : 31/12/2025
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 EUR
Valeur maximale de l'accord-cadre : 800,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois derniers exercices disponibles, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales prestations effectuées sur des prestations similaires. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux du candidat sur les trois dernières années.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché :
https://maximilien.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 8 MONTH
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date/heure : 23/04/2024 à 14:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GIP RESAH
Organisation qui traite les offres : GIP RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GIP RESAH
Numéro d'enregistrement : 13000501000025
Ville : Paris
Code postal : 75011
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0155785454
Profil de l'acheteur :
https://www.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d'achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d'autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement : 17750005500013
Ville : Paris Cedex 04
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01445944000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : fe595f9d-34a9-4274-a6b9-4a79f3756c66 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 19/03/2024 à 16:05
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 19/03/2024