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Fourniture de produits d'entretien ménager.

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Châteauroux Métropole

Avis N° : AO-2150-2350

  • 36 - CHATEAUROUX
  • Fournitures
  • Appel d'offres ouvert
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :

Source : WEB

Département(s) de publication : 36
Annonce No 21-139362
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CHATEAUROUX METROPOLE, Hôtel de Ville - Place de la République - CS 80509, Point(s) de contact : Direction de la commande publique, 36012, Châteauroux Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 54 08 34 35, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 2 54 08 33 18, Code NUTS : FR
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.chateauroux-metropole.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
Ville de Châteauroux, Hôtel de Ville - CS 80509, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 36012, Châteauroux Cedex, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.chateauroux-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Centre Communal d'Action Sociale de Châteauroux (CCAS), 1 rue de la Manufacture Royale, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique, 36000, Châteauroux, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FR, Adresse internet : https://www.chateauroux-metropole.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr


I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de produits d'entretien ménager
Numéro de référence : M21-063GRP
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 33760000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : Procédure d'appel d'offres ouvert, accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum annuels

II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 144 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits d'essuyage
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33760000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33761000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33763000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33770000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits d'essuyage
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits et des services / Pondération : 35
2. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 15
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 536 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 16 000 euros HTMontant maximum annuel : 134 000 euros HT

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Savons, lessives, produits vaisselle et COVID.
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33711900
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33741100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33741300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39832000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Savons, lessives, produits vaisselle et COVID.
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits et des services / Pondération : 35
2. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 15
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 338 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 6 800 euros HTMontant maximum annuel : 84 500 euros HT

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits nettoyants pour les sols et surfaces
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits nettoyants pour les sols et surfaces
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits et des services / Pondération : 35
2. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 15
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 466 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 8 300 euros HTMontant maximum annuel : 116 500 euros HT

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits nettoyants pour les sanitaires et insecticides
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24452000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831600
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits nettoyants pour les sanitaires et insecticides
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits et des services / Pondération : 35
2. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 15
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 300 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 7 000 euros HT Montant maximum annuel : 75 000 euros HT

II.2) DESCRIPTION
II.2.1) Intitulé : Produits nettoyants spécifiques restauration collective
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39812100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39830000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39831200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39832000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4) Description des prestations : Produits nettoyants spécifiques restauration collective
II.2.5) Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Qualité des produits et des services / Pondération : 35
2. Performance en matière de protection de l'environnement / Pondération : 15
Prix :
1. Prix / Pondération : 50
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 504 000 euros

II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires : Montant minimum annuel : 30 900 euros HT Montant maximum annuel : 126 000 euros HTVisite obligatoire pour le lot 5, les rendez-vous sont à prendre auprès de : ? UPC et Offices de Restauration, contact Monsieur Pascal Babaud au 02.54.27.50.01 ou Monsieur Aurélien Defougère au 02.54.27.74.72.? CCAS, contact Monsieur Christophe Guion au 02.54.34.52.56

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification : Utilisation de moyens électroniques (acceptation du dépôt des offres par voie électronique)

IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 janvier 2022

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 6 juillet 2022
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 janvier 2022 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : novembre 2025
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Visite obligatoire pour le lot 5, les rendez-vous sont à prendre auprès de : ? upc et Offices de Restauration, contact Monsieur Pascal Babaud au 02.54.27.50.01 ou Monsieur Aurélien Defougère au 02.54.27.74.72. ? ccas, contact Monsieur Christophe Guion au 02.54.34.52.56Les candidats qui n'auront pas effectué la visite en présence du représentant du pouvoir adjudicateur verront leur offre rejetée sans être analysée
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 55 33 91 60, Adresse internet : http://www.limoges.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 118 cours du Maréchal Juin- TSA 10001, 33063, Bordeaux Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 56 69 27 45, Courriel : [email protected], Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Possibilité d'introduire un référé pré-contractuel depuis le début de laprocédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative). Possibilité d'intenter unréféré contractuel après la signature du contrat (article L.551-13 et suivants du code de justice administrative) si un référé pré-contractuel n'a pas été effectué. Possibilité de former un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne " du Conseil d'Etat, qui peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Limoges, 1 cours Vergniaud, 87000, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 55 33 91 60, Adresse internet : http://www.limoges.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
29 novembre 2021

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