Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/548516-2025/html
548516-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
548516-2025
548516-2025 - Mise en concurrence
France – Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table – Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène
OJ S 160/2025 22/08/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène
Description : Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène
Identifiant de la procédure : 4569e612-4488-4ecf-8216-5e505bbbc1e2
Identifiant interne : 2025C066
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel du Département du Territoire de Belfort, 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 2 : Consommables d'hygiène
Description : Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 2 : Consommables d'hygiène
Identifiant interne : 20250109
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel du Département du Territoire de Belfort, 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 3 : produits d'hygiène et accessoires
Description : Fourniture de produits d'entretien et de consommables d'hygiène - lot 3 : produits d'hygiène et accessoires
Identifiant interne : 20250110
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Hôtel du Département du Territoire de Belfort, 6 place de la Révolution française
Ville : BELFORT
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Organisation chargée des procédures de recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
Numéro d’enregistrement : 22900001300040
Adresse postale : Service de la Commande Publique 6 Place de la Révolution française
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0384909037
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5048f8d3-e980-4995-9e0e-31954831a68a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2025 16:41:41 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 548516-2025
Numéro de publication au JO S : 160/2025
Date de publication : 22/08/2025
