date de début du marché:26/01/2027 00:00
date limite de candidature:14/12/2026 16:00
caractéristiques principales:Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de droguerie, de consommables et de produits d'hygiène nécessaire aux différents service de la Ville de Charenton-le-Pont. Ce marché est divisé en 5 lots.
A noté que le lot no4 :Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
téléphone du contact balisé:0146764676
ville du moa balisée:Charenton-le-Pont
code postal du moa balisé:94220
libellé du contact balisé:GICQUEL Hervé - Maire de Charenton
ligne d'adresse du moa:48 Rue de Paris
url web:https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-109180
raison sociale du moa balisée:MAIRIE CHARENTON LE PONT
type de procedure:Appel d'offres ouvert
qualifications professionnelles:CPV: 33711900 - Savon, 39811300 - Désodorisants, 33741100 - Produits nettoyants pour les mains, 39830000 - Produits de nettoyage
libellé du lieu d'exécution balisé:Charenton-le-Pont
type de procédure balisée:Ouverte
objet du marché:Fourniture de produits d'entretien, de droguerie, d'hygiène, consommables et outillages d'entretien
texte du lot:Fourniture de produits d'entretien et de droguerie - Fourniture de produits d'entretien et de droguerie et lt;br/ et gt; - CPV: 39830000
texte du lot:Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente - Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente et lt;br/ et gt; - CPV: 39811300 39830000
texte du lot:Fourniture de produits de santé environnementale - Fourniture de produits de santé environnementale et lt;br/ et gt; - CPV: 33741100 39830000
texte du lot:Fourniture de produits d'hygiène et consommables - Fourniture de produits d'hygiène et consommables et lt;br/ et gt; - CPV: 33711900 39830000
texte du lot:Fourniture, pose et maintenance de matériels doseurs de produits destinés à la restauration, postes de désinfection et centrales hydrauliques, fourniture de produits associés au matériel - Fourniture, pose et maintenance de matériels doseurs de produits destinés à la restauration, postes de désinfection et centrales hydrauliques, fourniture de produits associés au matériel.
et lt;br/ et gt; - CPV: 39830000
Référence Marché:AO2609
*********************************************************Avis de marché - Avis no 26-109180 du 10/11/2026.
Avis de marché
Département(s) de publication :94.
Annonce no26-109180
Section 1 -Acheteur
1.1Acheteur
Nom officiel:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Forme juridique de l'acheteur:Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d'administration générale
Section 2 -Procédure
2.1Procédure
Titre:Fourniture de produits d'entretien, de droguerie, d'hygiène, consommables et outillages d'entretien
Description:Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de produits d'entretien, de droguerie, de consommables et de produits d'hygiène nécessaire aux différents service de la Ville de Charenton-le-Pont. Ce marché est divisé en 5 lots. A noté que le lot no4 :Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure:cda6764f-4af9-4fd5-a293-55040a1f0032.
Identifiant interne:AO2609.
Type de procédure:Ouverte
La procédure est accélérée:non
2.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39830000Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire(cpv):39830000Produits de nettoyage
2.1.2Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
2.1.3Valeur
Valeur estimée hors TVA:1,000,000Euro
2.1.4Informations générales
Informations complémentaires:Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement par voie électronique sur la plateforme Aws-Entreprise (https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm) et www.charenton.fr, rubrique ' marchés publics ' / ' salle des marchés '. A noté que le lot no4 :Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre:5.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés:5.
Section 5 -Lot
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0001.
Titre:Fourniture de produits d'entretien et de droguerie
Description:Fourniture de produits d'entretien et de droguerie
Identifiant interne:01.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39830000Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire(cpv):39830000Produits de nettoyage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:48 Rue de Paris
Ville:Charenton-le-Pont
Code postal:94220
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/01/2027.
Durée:24Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:1.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:10,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:La date d'ouverture n'est qu'indicative
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:L'accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Minimum: 20 000 euros et Maximum : 100 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897520
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897520
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:16/12/2026 à 16:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Melun
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0002.
Titre:Fourniture de produits de santé environnementale
Description:Fourniture de produits de santé environnementale
Identifiant interne:02.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39830000Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire(cpv):33741100Produits nettoyants pour les mains
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:48 Rue de Paris
Ville:Charenton-le-Pont
Code postal:94220
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/01/2027.
Durée:24Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:1.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:70,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:La date d'ouverture n'est qu'indicative
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:L'accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Maximum : 70 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire. Le titulaire doit disposer d'un des labels suivants : Ecolabel Européen, Eco détergence Ecocert, Nordic Swan ou Cosmos ou équivalent
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897520
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897520
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:16/12/2026 à 16:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Melun
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0003.
Titre:Fourniture de produits d'hygiène et consommables
Description:Fourniture de produits d'hygiène et consommables
Identifiant interne:03.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39830000Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire(cpv):33711900Savon
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:48 Rue de Paris
Ville:Charenton-le-Pont
Code postal:94220
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/01/2027.
Durée:24Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:1.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:180,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:La date d'ouverture n'est qu'indicative
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:L'accord-cadre a pour objet la fourniture de produits d'entretien et de droguerie. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Minimum: 50 000 euros et Maximum : 180 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897520
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897520
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:16/12/2026 à 16:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Melun
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0004.
Titre:Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente
Description:Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente
Identifiant interne:04.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39830000Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire(cpv):39811300Désodorisants
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:48 Rue de Paris
Ville:Charenton-le-Pont
Code postal:94220
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/01/2027.
Durée:24Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:1.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:30,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:La date d'ouverture n'est qu'indicative
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:L'accord-cadre a pour objet la fourniture Fourniture de produits d'entretien réservés aux entreprises adaptées, établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalentes . Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de Maximum :30 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897520
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897520
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:16/12/2026 à 16:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Melun
5.1Identifiant technique du lot:LOT-0005.
Titre:Fourniture, pose et maintenance de matériels doseurs de produits destinés à la restauration, postes de désinfection et centrales hydrauliques, fourniture de produits associés au matériel
Description:Fourniture, pose et maintenance de matériels doseurs de produits destinés à la restauration, postes de désinfection et centrales hydrauliques, fourniture de produits associés au matériel.
Identifiant interne:05.
5.1.1Objet
Nature du marché:Fournitures
Nomenclature principale(cpv):39830000Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire(cpv):39830000Produits de nettoyage
5.1.2Lieu d'exécution
Adresse postale:48 Rue de Paris
Ville:Charenton-le-Pont
Code postal:94220
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Informations complémentaires:
5.1.3Durée estimée
Date de début:26/01/2027.
Durée:24Mois
5.1.4Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements:1.
5.1.5Valeur
Valeur estimée hors TVA:50,000Euro
5.1.6Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description:La date d'ouverture n'est qu'indicative
Participation réservée:La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés:Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP):oui
Informations complémentaires:L'accord-cadre a pour objet la fourniture pose et maintenance de matériels doseurs de produits destinés à la restauration, postes de désinfection et centrales hydrauliques, f. Le montant des prestations initiales pour la période de 24 mois est de maximum: 50 000 euros. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le marché est passé avec un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées au moyen d'un prix unitaire
5.1.7Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale:Autre
Objectif social promu:Autre
5.1.9Critères de sélection
Sources des critères de sélection:Avis
Critère:Outils, usines ou équipements techniques
Description:Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Critère:Effectif moyen annuel
Description:Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère:Autres exigences économiques ou financières
Description:Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère:Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description:Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère:Références sur des services spécifiés
Description:Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11Documents de marché
Adresse des documents de marché:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897520
Canal de communication ad hoc:
Nom:AW Solutions
5.1.12Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897520
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:francais
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres:Non autorisée
Date limite de réception des offres:14/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l'offre:6Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture:16/12/2026 à 16:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés:Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat:L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne:Requise
La commande en ligne sera utilisée:non
Le paiement en ligne sera utilisé:non
5.1.15Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants:1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours:Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours:Tribunal administratif de Melun
Section 8 -Organisations
8.1ORG-0001.
Nom officiel:Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement:AF373E55-A89C-52D3-876637D5859964C4.
Ville:Seyssinet-Pariset
Code postal:38170
Subdivision pays (NUTS):Isère(FRK24)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:+33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1ORG-0002.
Nom officiel:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Numéro d'enregistrement:65344.
Adresse postale:48 Rue de Paris
Ville:Charenton-le-Pont
Code postal:94220
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Point de contact:GICQUEL Hervé
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0146764676.
Adresse internet:http://www.charenton.fr
Profil de l'acheteur:https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1ORG-0003.
Nom officiel:MAIRIE CHARENTON LE PONT
Numéro d'enregistrement:AF373E8E-E483-E103-5D963816437666EF
Adresse postale:48 Rue de Paris
Ville:Charenton-le-Pont
Code postal:94220
Subdivision pays (NUTS):Val-de-Marne(FR107)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0146764706.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1ORG-0004.
Nom officiel:Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement:AF373E9E-B38F-FAEA-7210B14C971FAD50
Adresse postale:43, rue du Général de Gaulle
Ville:Melun
Code postal:77008.
Subdivision pays (NUTS):Seine-et-Marne(FR102)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0160566630
Télécopieur:0160566610
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1ORG-0005.
Nom officiel:Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement:AF373EAD-C191-BC7A-8AABA472AF57151C
Adresse postale:43, rue du Général de Gaulle
Ville:Melun
Code postal:77008.
Subdivision pays (NUTS):Seine-et-Marne(FR102)
Pays:France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone:0160566630
Télécopieur:0160566610
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis:d9aad502-4a05-40d7-878c-35bd2fec2e8d-01.
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d'avis:Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis:10/11/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible:francais
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/11/2026
